Résultat(s) 1 621 - 1 640 résultats de 1 670 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,07s Affiner les résultats
  1. 1621
    L'analyse économique du droit d'auteur face au défi d'une gestion collective mondiale des droits en ligne
    par Pérez Gómez Ana Maria
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  2. 1622
    Les espaces remarquables du littoral dans le Finistère
    par Gloasguen Pascale
    [s.n.] 1991
    Thèse ou mémoire
  3. 1623
    Intercommunalité et développement local : l'exemple du département de l'Aude
    par Lesaffre Isabelle
    [s.n.] 1995
    Thèse ou mémoire
  4. 1624
    L'égalité des associés dans l'acte uniforme de l'OHADA relatif au droit des sociétés commerciales et du groupement d'intérêt économique
    par Afana Bindouga Michel
    [s. n.] 2010
    Thèse ou mémoire
  5. 1625
    Droit et intégration économique dans l'espace UEMOA : le cas de la régulation juridique de la concurrence
    Thèse ou mémoire
  6. 1626
    La protection des espaces naturels à Bouguenais : un enjeu pour les documents d'urbanisme
    par Biard Carine
    [s.n.] 1992
    Thèse ou mémoire
  7. 1627
    Le transport multimodal des marchandises de la zone CEMAC
    par Mazigui-Ngoue Eulalie
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  8. 1628
    Déchets ménagers : le transfert des responsabilités opérationnelles et financières vers le producteur initial : étude de droit comparé franco-italien, les exemples des villes de Nantes et de Naples
    Thèse ou mémoire
  9. 1629
    Droits européens d'information relatifs à la relation de travail : la directive 91/533/CEE et sa transposition en droit allemand, français et britannique : = Europpäische Arbeitverhältinsbezogene Informationsrechte : die Richtlinie 91/533/EWG unh ihre Umsetzung in Deutschland (Nachweisgesetz), Frankreich und Großbritannien
    Thèse ou mémoire
  10. 1630
    Le traitement juridique d'une singularité territoriale : la zone côtière : étude en droit international et droit comparé franco-italien
    Thèse ou mémoire
  11. 1631
    Le droit des activités sportives travaillées
    Thèse ou mémoire
  12. 1632
    La proximité en droit judiciaire
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  13. 1633
    L'utilisation des techniques sociétaires en agriculture
    Thèse ou mémoire
  14. 1634
    L'affichage, l'environnement et le droit : [journée d'étude, Nantes, 13 décembre 1984]
    Économica 1986
    Livre
  15. 1635
    Les transformations du droit hospitalier contemporain : étude sur les évolutions de la distinction droit public - droit privé
    Thèse ou mémoire
  16. 1636
    Le statut des ressortissants des Etats tiers dans l'ordre juridique de l'Union européenne
    par Lai Igor
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  17. 1637
    Les Réglements intérieurs d' entreprise français et allemand
    par Pelé Frédéric
    [s. n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  18. 1638
    Propriété intellectuelle et droit de propriété en droits anglais, allemand et français
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  19. 1639
    Le quasi-contrat d'assistance : essai sur le droit maritime comme source de droit
    Thèse ou mémoire
  20. 1640
    La responsabilité du fait des produits de santé
    par Chivoret Isabelle
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
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