Résultat(s) 1 - 20 résultats de 81 pour la requête 'Hélin Jean-Claude', Temps de recherche: 0,09s Affiner les résultats
  1. 1
    Faute de service et préjudice dans le contentieux de la responsabilité pour illégalité
    par Hélin Jean-Claude
    [s.n.] 1969
    Thèse ou mémoire
  2. 2
    La régulation de l'annulation du permis de construire
    Thèse ou mémoire
  3. 3
    La passation des marchés publics d'assurance : contribution à l'étude du droit des marchés publics
    Thèse ou mémoire
  4. 4
    Administration territoriale de l État dans le domaine sanitaire et social
    par Marrot Bernard, Hélin Jean-Claude
    [éditeur inconnu] 1993
    Thèse ou mémoire
  5. 5
    Les transformations du droit hospitalier contemporain : étude sur les évolutions de la distinction droit public - droit privé
    Thèse ou mémoire
  6. 6
    Occupations privatives du domaine public et droit des patrimoines : le droit des biens à l'aune de l'obligation réelle
    Thèse ou mémoire
  7. 7
    Traité de droit des enquêtes publiques
    par Hostiou René, Hélin Jean-Claude
    Le Moniteur 2014, cop. 2014
    Livre
  8. 8
    Principe de précaution et risque sanitaire : recherche sur l'encadrement juridique de l'incertitude scientifique
    Thèse ou mémoire
  9. 9
    La portée sociale du contentieux de l'urbanisme : 1 : Le Rôle du juge et ses limites
    par Hélin Jean-Claude, Jégouzo Yves, Mesnard André-Hubert
    Ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement, du logement et du tourisme 1975
    Livre
  10. 10
    Aspects juridiques des installations de piscicultures vis à vis du droit de l'environnement : Rapport final : Lettre Commande 92/94
    par Hélin Jean-Claude, Cadeau Emmanuel, Fourmond Sylvain, Gaonac'h Arnaud, Romain-Prot Véronique
    Maison des sciences de l'homme Ange Guépin 1995
    Livre
  11. 11
    Marché public : Mise en page de publications et de documents : Marché de prestation de services de la ville de Nantes, Appel d'offres ouvert
    par Talbourdel Delphine
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  12. 12
    La régulation administrative du controle de légalité : Etude sur les pratiques de Loire-Atlantique
    par Le Roux Mylène
    [s.n.] 1993
    Thèse ou mémoire
  13. 13
    Vers un renouveau du système hospitalier? : l'ordonnance n 96-346 du 24 avril 1996
    par Bidaud-Petitbon Emmanuelle
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  14. 14
    Le domaine public maritime entre droit et pratiques sociales : l'exemple de la conchyliculture en baie de Bourgneuf
    par Fourmond Sylvain
    [s n] 1994
    Thèse ou mémoire
  15. 15
    Evolution de la politique enfance et jeunesse conduite par l'office municipal de jeunesse : marché de services (prestations intellectuelles) de la ville de Saint-Nazaire
    par Ouadghiri Mariam
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  16. 16
    Marché de restauration du clocher de l'ancienne église Notre-Dame de Challans
    par Pluchon Séverine
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  17. 17
    Terre des hommes : une organisation non gouvernementale d'aide au Tiers Monde
    par Melchior Éric
    [s.n.] 1983
    Thèse ou mémoire
  18. 18
    30 ans après la création des parcs naturels régionaux : perspectives et évolution (exemple du PNR Loire Anjou Touraine)
    par Girault Estelle
    [s.n.] 1998
    Thèse ou mémoire
  19. 19
    Le médicament en droit public : sur le paradigme juridique de l'apothicaire
    par Cadeau Emmanuel
    [s.n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  20. 20
    LE REGIME JURIDIQUE DES CONTRATS D'EMPRUNT DES COLLECTIVITES LOCALES
    Thèse ou mémoire
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