Résultat(s) 1 - 20 résultats de 103 pour la requête 'Tassel Yves', Temps de recherche: 0,06s Affiner les résultats
  1. 1
    Le statut juridique de l'entrepreneur de manutention dans la loi du 18 juin 1966 et le décret du 31 décembre 1966
    par Tassel Yves
    [s.n.] 1973
    Thèse ou mémoire
  2. 2
    Le quasi-contrat d'assistance : essai sur le droit maritime comme source de droit
    Thèse ou mémoire
  3. 3
    La navigabilité du navire
    Thèse ou mémoire
  4. 4
    Le transport combiné dans les Etats membres de l'union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA)
    Thèse ou mémoire
  5. 5
    L'affrètement d'espaces
    Thèse ou mémoire
  6. 6
    Le renouveau de la copropriété de navire
    Thèse ou mémoire
  7. 7
    Essai d'une théorie juridique du connaissement et des autres titres de transport maritime
    Thèse ou mémoire
  8. 8
    De la qualité juridique de transporteur maritime de marchandises : notion et identification
    Thèse ou mémoire
  9. 9
    Autonomie de volonté et ordre public au sein du conflit de lois relatif aux contrats maritimes
    Thèse ou mémoire
  10. 10
    Multimodal carrier liability in the United States and Canada : towards uniformity of applicable rules ?
    Thèse ou mémoire
  11. 11
    Les incidences commerciales du Code ISPS
    par Lemonnier Philippe
    [s.n.] 2005
    Livre
  12. 12
    Les clauses de classification dans les polices d'assurance maritime
    par Daneels Guillaume
    [s.n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  13. 13
    La responsabilité du constructeur de navire
    par Kelkel Béatrice
    [s. n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  14. 14
    Un exemple unique de construction et d'exploitation d'un navire : le cargo solidaire
    par Druel Elisabeth
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  15. 15
    LES ASPECTS INSTITUTIONNELS DES ASSURANCES MARITIMES AU SENEGAL
    par GUISSE PAPA BANGA
    [s.n.] 1992
    Thèse ou mémoire
  16. 16
    L'obligation de "port sûr" pour la protection du navire
    par Roché Anne-Gaëlle
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  17. 17
    Les activités maritimes dans le Pacifique sud au regard du droit applicable en Polynésie française
    par Lemonnier Philippe
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  18. 18
    Les modifications apportées par l'entrée en vigueur des règles de Hambourg
    par Duval Frédéric
    [s.n.] 1992
    Thèse ou mémoire
  19. 19
    L'affrètement d'espaces
    par Sabadie Bertrand
    Presses universitaires d'Aix-Marseille DL 2004
    Thèse ou mémoire
  20. 20
    L'encombrement du port
    par Roulois Charlotte
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
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