Résultat(s) 1 - 20 résultats de 146 pour la requête 'Mesnard André-Hubert', Temps de recherche: 0,08s Affiner les résultats
  1. 1
    Aménager sa commune : outils d'une politique locale d'urbanisme
    par Mesnard André-Hubert
    Éditions ouvrières 1982
    Livre
  2. 2
    Culture et collectivités locales : culture et décentralisation, Politiques culturelles publiques, culture et fonction publique territoriale
    par Mesnard André-Hubert
    Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) 1992
    Livre
  3. 3
    Une utopie savante : Guillaume Postel et les institutions Turques
    par Mesnard André-Hubert
    Faculté de Droit et de Sciences éconimiques 1968
    Livre
  4. 4
    Droit et politique de la culture
    par Mesnard André-Hubert
    Presses universitaires de France 1990
    Livre
  5. 5
    Droit de l'urbanisme communal : les outils d'une politique locale d'urbanisme
    par Mesnard André-Hubert
    Editions Juris service cop.1993
    Livre
  6. 6
    Les espaces remarquables du littoral
    par Mesnard André-Hubert
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  7. 7
    L'action culturelle des pouvoirs publics
    par Mesnard André-Hubert
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1969
    Thèse ou mémoire
  8. 8
    L'évolution du droit de l'environnement dans ses rapports avec le droit de l'aménagement du territoire et avec le droit de l'urbanisme
    par Mesnard André-Hubert
    Revue juridique de l'environnement 1976
    Livre
  9. 9
    La consécration du concept de "gestion intégrée des zones côtières" en droit international, communautaire et national
    Thèse ou mémoire
  10. 10
    Les affaires maritimes et la protection de l'espace maritime et littoral
    Thèse ou mémoire
  11. 11
    Le contrôle juridique de l'aménagement urbain au Cameroun
    Thèse ou mémoire
  12. 12
    La déconcentration de la politique culturelle de l'Etat dans un contexte de décentralisation : contribution à l'étude d'une administration déconcentrée : les directions régionales des affaires culturelles
    Thèse ou mémoire
  13. 13
    Les juristes et la ville : pour un examen critique des concepts et des pratiques dans le droit de l'urbanisme
    Livre
  14. 14
    La portée sociale du contentieux de l'urbanisme : 1 : Le Rôle du juge et ses limites
    par Hélin Jean-Claude, Jégouzo Yves, Mesnard André-Hubert
    Ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement, du logement et du tourisme 1975
    Livre
  15. 15
    Le traitement juridique d'une singularité territoriale : la zone côtière : étude en droit international et droit comparé franco-italien
    Thèse ou mémoire
  16. 16
    La coopération intercommunale en Loire-Atlantique
    Livre
  17. 17
    Le réaménagement du port ancien de Brest: une cité à la conquête de son port
    par Boucher Claire
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  18. 18
    L'évolution de l'intercommunalité dans le secteur de Varades : communauté de communes et fiscalité propre
    par Danet Nathalie
    [s.n.] 1993
    Thèse ou mémoire
  19. 19
    Une nouvelle vocation pour le canal de Nantes à Brest
    par Clouzet Anne
    [s.n.] 1989
    Thèse ou mémoire
  20. 20
    La police des activités de loisir sur le littoral et la mer cotière
    par Cougoule Elise
    [s.n.] 2003-2004
    Thèse ou mémoire
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