Showing 21 - 40 results of 189 for search 'Lucas André', query time: 0.16s Refine Results
  1. 21
    La protection des noms de domaine
    Thesis
  2. 22
    Les musées et le droit d'auteur
    Thesis
  3. 23
    L'harmonisation du champ d'application de la TVA : aspects de droit français
    Thesis
  4. 24
    Traité de la propriété littéraire et artistique
    by Lucas André, Lucas Henri-Jacques
    Litec DL 1994, cop. 1994
    Book
  5. 25
    Traité de la propriété littéraire et artistique
    by Lucas André, Lucas Henri-Jacques
    Litec DL 2006, cop. 2006
    Book
  6. 26
    Les 12 points clés de la carrière du fonctionnaire hospitalier
    by Lucas André, Sacco Marie-Thérèse
    Presses de l'EHESP DL 2016, cop. 2016
    Book
  7. 27
    Le droit d'auteur français et le copyright américain, fondements historiques : étude comparative
    Thesis
  8. 28
    Droit d'auteur et développement
    Thesis
  9. 29
    Droit de l'informatique et de l' Internet
    by Lucas André, Devèze Jean, Frayssinet Jean
    Presses universitaires de France 2001
    Book
  10. 30
    Propriété intellectuelle et droit de propriété en droits anglais, allemand et français
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    Thesis Online
  11. 31
    Le droit de reproduction des oeuvres de l'esprit dans l'environnement numérique
    Thesis
  12. 32
    L'usufruit des droits de propriété intellectuelle
    Thesis
  13. 33
    Les 12 points clés de la carrière du fonctionnaire hospitalier
    Access to this resource is handle by Nantes Université library.
    Full text Nantes Université
    Book Online
  14. 34
    Traité de la propriété littéraire et artistique
    by Lucas André, Lucas Henri-Jacques, Lucas-Schloetter Agnès
    LexisNexis impr. 2012, cop. 2012
    Book
  15. 35
    Traité de la propriété littéraire et artistique
    Book
  16. 36
    La preuve de la qualité d'auteur en droit d'auteur
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    Thesis Online
  17. 37
    Code civil 2024
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  18. 38
    La portée territoriale des licences consentives par les sociétés de gestion collective
    by Triolaire Elise
    [s.n.] 2003
    Thesis
  19. 39
    Droit d'auteur et liberté d'expression
    by Doublet Elise
    [s.n.] 2003
    Thesis
  20. 40
    Droit douanier, douanes et propriété intellectuelleprêt public de vidéogrammes
    by Quinty Marie
    [s.n.] 2011
    Thesis
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