Résultat(s) 1 - 20 résultats de 55 pour la requête 'Bernault Carine', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 1
    Contrefaçon de logiciel : les solutions juridiques
    par Bernault Carine
    Ed. des Parques 2003
    Livre
  2. 2
    Open access et droit d'auteur
    par Bernault Carine
    Larcier DL 2016
    Livre
  3. 3
    La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel
    par Bernault Carine
    LGDJ DL 2003
    Thèse ou mémoire
  4. 4
    Dépôt légal et droit d'auteur : Etude de droit comparé Allemagne, Espagne, Finlande, Royaume-Uni, Suède
    par Bernault Carine
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  5. 5
    La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel
    Thèse ou mémoire
  6. 6
    Fiches de droit de la propriété intellectuelle : rappels de cours et exercices corrigés
    par Bernault Carine, Clavier Jean-Pierre
    Ellipses DL 2016, cop. 2016
    Manuel
  7. 7
    Le droit moral des coauteurs de l'oeuvre audiovisuelle
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  8. 8
    Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle
    par Bernault Carine, Clavier Jean-Pierre
    Ellipses DL 2008, cop. 2008
    Livre
  9. 9
    Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle
    par Bernault Carine, Clavier Jean-Pierre
    Ellipses DL 2015, cop. 2015
    Livre
  10. 10
    Le data mining à des fins de recherche : vers une nouvelle exception au droit d'auteur
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  11. 11
    Fiches de droit de la propriété intellectuelle : rappels de cours et exercices corrigés
    Manuel
  12. 12
    Traité de la propriété littéraire et artistique
    Livre
  13. 13
    Le recours aux modes alternatifs de règlement des litiges en matière de propriété intellectuelle
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  14. 14
    Droit d'auteur et oeuvres indisponibles
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  15. 15
    La preuve de la qualité d'auteur en droit d'auteur
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  16. 16
    Droit d'auteur et accès à la connaissance
    Accès en ligne
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  17. 17
    Evenements sportifs et propriété intellectuelle
    par Dauverd Sandie
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  18. 18
    Le droit d'adaptation
    par Nedellec Sandrine
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  19. 19
    Le contrat d'enregistrement exclusif
    par Le Leuch Soazig
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  20. 20
    Chronologie des médias et propriété littéraire et artistique
    par Le Carre Anaël
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
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