Résultat(s) 1 - 20 résultats de 103 pour la requête 'Tassel Yves', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 1
    Le statut juridique de l'entrepreneur de manutention dans la loi du 18 juin 1966 et le décret du 31 décembre 1966
    par Tassel Yves
    [s.n.] 1973
    Thèse ou mémoire
  2. 2
    Le transport combiné dans les Etats membres de l'union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA)
    Thèse ou mémoire
  3. 3
    L'affrètement d'espaces
    Thèse ou mémoire
  4. 4
    La navigabilité du navire
    Thèse ou mémoire
  5. 5
    Le quasi-contrat d'assistance : essai sur le droit maritime comme source de droit
    Thèse ou mémoire
  6. 6
    Le renouveau de la copropriété de navire
    Thèse ou mémoire
  7. 7
    Essai d'une théorie juridique du connaissement et des autres titres de transport maritime
    Thèse ou mémoire
  8. 8
    De la qualité juridique de transporteur maritime de marchandises : notion et identification
    Thèse ou mémoire
  9. 9
    Autonomie de volonté et ordre public au sein du conflit de lois relatif aux contrats maritimes
    Thèse ou mémoire
  10. 10
    Multimodal carrier liability in the United States and Canada : towards uniformity of applicable rules ?
    Thèse ou mémoire
  11. 11
    Les lieux de refuge des navires
    par Domy Agathe
    [s.n.] 2004
    Livre
  12. 12
    La responsabilité de la personne désignée selon le code ISM
    par Lartigou Jean-Philippe
    [s. n.] [ca 2007]
    Thèse ou mémoire
  13. 13
    Le secours en mer : réflexions sur la non-rémunération du sauvetage des personnes dans l'exercice d'un loisir nautique
    par Enhart Hélène
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  14. 14
    La responsabilité du transporteur maritime de passagers en droit marocain et en droit français
    par Merbouh Kaoutar
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  15. 15
    Crise et avenir du crédit documentaire dans les ventes maritimes
    par Pays Laurent
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  16. 16
    Les clauses de classification dans les polices d'assurance maritime
    par Daneels Guillaume
    [s.n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  17. 17
    La réforme du CDPMM à la lumière de l'infraction de mise en danger d'autrui
    par Navenot Maud
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  18. 18
    Les incidences commerciales du Code ISPS
    par Lemonnier Philippe
    [s.n.] 2005
    Livre
  19. 19
    L'élément humain dans les assurances maritimes
    par Sardin Charles
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  20. 20
    La rémunération de l'assistant pour la protection de l'environnement
    par Malinge Géraldine
    [s.n.] 1995
    Thèse ou mémoire
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