Résultat(s) 1 - 19 résultats de 19 pour la requête 'Mousseron Jean-Marc', Temps de recherche: 0,02s Affiner les résultats
  1. 1
    Technique contractuelle
    par Mousseron Jean-Marc
    F. Lefebvre impr. 2005
    Livre
  2. 2
    Le Droit français nouveau des brevets d'inventions : loi du 13 juillet 1978
    par Mousseron Jean-Marc
    Librairies techniques 1978
    Livre
  3. 3
    Technique contractuelle
    par Mousseron Jean-Marc
    Ed. Francis Lefebvre cop. 1999
    Livre
  4. 4
    Inventer
    par Mousseron Jean-Marc
    Centre du droit de l'entreprise DL 2001
    Livre
  5. 5
    Technique contractuelle
    par Mousseron Jean-Marc
    Éditions Francis Lefebvre DL 2010
    Livre
  6. 6
    Traité des brevets : 1844 Washington, 1968 Munich, 1978 Luxembourg : 1 : L'obtention des brevets
    par Mousseron Jean-Marc
    Librairies techniques 1984
    Livre
  7. 7
    Le Droit français nouveau de la concurrence
    Livre
  8. 8
    L'avant-contrat
    par Mousseron Jean-Marc, Guibal Michel, Mainguy Daniel
    Éd. Francis Lefebvre DL 2001
    Livre
  9. 9
    Droit du commerce international : droit international de l'entreprise
    Manuel
  10. 10
    L'acte de contrefaçon de brevet d'invention
    par Le Stanc Christian
    [Litec] DL1977
    Thèse ou mémoire
  11. 11
    Juge et loi du brevet : approche du droit de brevet
    par Vivant Michel
    Librairies techniques 1977
    Thèse ou mémoire
  12. 12
    L'Invention protégée : après la loi du 2 janvier 1968
    par Schmidt-Szalewski Joanna
    Librairies techniques 1972
    Thèse ou mémoire
  13. 13
    Le Know how : sa réservation en droit commun
    par Fabre Régis
    Librairies techniques 1976
    Livre
  14. 14
    Les catégories de la propriété intellectuelle à l'épreuve des créations génétiques
    par Clavier Jean-Pierre
    Éd. l'Harmattan cop. 1998
    Thèse ou mémoire
  15. 15
    Les contrats de la grande distribution
    par André Marie-Elisabeth
    Litec 1991
    Thèse ou mémoire
  16. 16
    Dix ans de droit de l'entreprise
    Librairies techniques impr. 1978, cop. 1978
    Livre
  17. 17
    Le fondement de l'indemnité de fin de contrat des intermédiaires du commerce
    par Grignon Philippe
    Litec 2000
    Thèse ou mémoire
  18. 18
    Les contrats de recherche
    par Reboul Yves
    Librairies techniques 1978
    Thèse ou mémoire
  19. 19
    Les brevets d'invention : rédaction et interprétation
    par Centre de recherche sur le droit des affaires
    Presses universitaires de France DL 1973
    Livre
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