Résultat(s) 1 - 20 résultats de 25 pour la requête 'Raynard Jacques', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 1
    Droit d'auteur et conflits de lois : essai sur la nature juridique du droit d'auteur
    par Raynard Jacques
    Litec 1990
    Thèse ou mémoire
  2. 2
    Droit civil, contrats spéciaux
    par Antonmattei Paul-Henri, Raynard Jacques
    LexisNexis impr. 2013, cop. 2013
    Manuel
  3. 3
    Droit civil, contrats spéciaux
    par Antonmattei Paul-Henri, Raynard Jacques
    Litec impr. 2008
    Manuel
  4. 4
    Droit des contrats spéciaux
    par Raynard Jacques, Seube Jean-Baptiste
    LexisNexis DL 2017
    Manuel
  5. 5
    Droit civil, contrats spéciaux
    par Antonmattei Paul-Henri, Raynard Jacques
    Litec impr. 2007
    Manuel
  6. 6
    Travaux dirigés de droit des obligations : études de cas, dissertations, commentaires d'arrêts, commentaires d'articles
    par Antonmattei Paul-Henri, Raynard Jacques
    Litec impr. 2000, cop. 2000
    Livre
  7. 7
    Droit des contrats spéciaux
    par Raynard Jacques, Seube Jean-Baptiste
    LexisNexis DL 2019
    Manuel
  8. 8
    Travaux dirigés de droit des obligations : études de cas, dissertations, commentaires d'arrêts, commentaires d'articles
    Livre
  9. 9
    Droit de la propriété industrielle
    Manuel
  10. 10
    Droit de la propriété industrielle
    Manuel
  11. 11
    Droit du commerce international : droit international de l'entreprise
    Manuel
  12. 12
    La fiscalité privilégiée en propriété industrielle : contribution à la cohérence d'une fiscalité au service de l'innovation
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  13. 13
    L'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux : présentation de la réforme et texte du projet rédigé et commenté par la commission de réforme
    Livre
  14. 14
    La licence de droit d'auteur
    par Boisson Alexis
    LexisNexis DL 2013
    Thèse ou mémoire
  15. 15
    Groupes de sociétés et procédures collectives : de l'autonomie patrimoniale des sociétés groupées à l'unité patrimoniale du groupe ? : actes du colloque tenu le 2 juin 2017 à la Faculté de droit et de science politique de Montpellier
    Livre
  16. 16
    Le Lien entre l'auteur et son oeuvre
    par Neirac-Delebecque Claire
    [s. n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  17. 17
    Le règlement judiciaire et arbitral des contentieux internationaux sur brevets d'invention
    par Chiariny Anne-Catherine
    Litec DL 2006
    Thèse ou mémoire
  18. 18
    La licence de droit d'auteur
    par Boisson Alexis
    2011
    Thèse ou mémoire
  19. 19
    Le droit supranational de la protection sociale
    par Coursier Philippe
    LexisNexis 2020
    Livre
  20. 20
    Inventer
    par Mousseron Jean-Marc
    Centre du droit de l'entreprise DL 2001
    Livre
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