Résultat(s) 1 - 20 résultats de 146 pour la requête 'Mesnard André-Hubert', Temps de recherche: 0,20s Affiner les résultats
  1. 1
    L'action culturelle des pouvoirs publics
    par Mesnard André-Hubert
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1969
    Thèse ou mémoire
  2. 2
    Droit et politique de la culture
    par Mesnard André-Hubert
    Presses universitaires de France 1990
    Livre
  3. 3
    Une utopie savante : Guillaume Postel et les institutions Turques
    par Mesnard André-Hubert
    Faculté de Droit et de Sciences éconimiques 1968
    Livre
  4. 4
    Droit de l'urbanisme communal : les outils d'une politique locale d'urbanisme
    par Mesnard André-Hubert
    Editions Juris service cop.1993
    Livre
  5. 5
    Les espaces remarquables du littoral
    par Mesnard André-Hubert
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  6. 6
    Culture et collectivités locales : culture et décentralisation, Politiques culturelles publiques, culture et fonction publique territoriale
    par Mesnard André-Hubert
    Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) 1992
    Livre
  7. 7
    Aménager sa commune : outils d'une politique locale d'urbanisme
    par Mesnard André-Hubert
    Éditions ouvrières 1982
    Livre
  8. 8
    L'évolution du droit de l'environnement dans ses rapports avec le droit de l'aménagement du territoire et avec le droit de l'urbanisme
    par Mesnard André-Hubert
    Revue juridique de l'environnement 1976
    Livre
  9. 9
    La consécration du concept de "gestion intégrée des zones côtières" en droit international, communautaire et national
    Thèse ou mémoire
  10. 10
    Les affaires maritimes et la protection de l'espace maritime et littoral
    Thèse ou mémoire
  11. 11
    Le contrôle juridique de l'aménagement urbain au Cameroun
    Thèse ou mémoire
  12. 12
    Le traitement juridique d'une singularité territoriale : la zone côtière : étude en droit international et droit comparé franco-italien
    Thèse ou mémoire
  13. 13
    La déconcentration de la politique culturelle de l'Etat dans un contexte de décentralisation : contribution à l'étude d'une administration déconcentrée : les directions régionales des affaires culturelles
    Thèse ou mémoire
  14. 14
    La portée sociale du contentieux de l'urbanisme : 1 : Le Rôle du juge et ses limites
    par Hélin Jean-Claude, Jégouzo Yves, Mesnard André-Hubert
    Ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement, du logement et du tourisme 1975
    Livre
  15. 15
    Les juristes et la ville : pour un examen critique des concepts et des pratiques dans le droit de l'urbanisme
    Livre
  16. 16
    La coopération intercommunale en Loire-Atlantique
    Livre
  17. 17
    Le discours juridique sur l'environnement urbain : les exemples de la démocratie locale et de l'esthétique urbaine
    par Nanaa Sara
    [s. n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  18. 18
    Evolution de l'agglomération briochine
    par Commereuc Nadine
    [s.n.] 1986
    Thèse ou mémoire
  19. 19
    La communauté urbaine de Nantes : ses compétences et leurs mises en oeuvre
    par Girard Hélène
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  20. 20
    L' application de la loi littoral aux petites îles côtières
    par Sauvion Emmanuelle
    [s. n.] 1997
    Thèse ou mémoire
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