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  1. 1
    L'action culturelle des pouvoirs publics
    by Mesnard André-Hubert
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1969
    Thesis
  2. 2
    Droit et politique de la culture
    by Mesnard André-Hubert
    Presses universitaires de France 1990
    Book
  3. 3
    Une utopie savante : Guillaume Postel et les institutions Turques
    by Mesnard André-Hubert
    Faculté de Droit et de Sciences éconimiques 1968
    Book
  4. 4
    Droit de l'urbanisme communal : les outils d'une politique locale d'urbanisme
    by Mesnard André-Hubert
    Editions Juris service cop.1993
    Book
  5. 5
    Les espaces remarquables du littoral
    by Mesnard André-Hubert
    [s.n.] 2005
    Thesis
  6. 6
    Culture et collectivités locales : culture et décentralisation, Politiques culturelles publiques, culture et fonction publique territoriale
    by Mesnard André-Hubert
    Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) 1992
    Book
  7. 7
    Aménager sa commune : outils d'une politique locale d'urbanisme
    by Mesnard André-Hubert
    Éditions ouvrières 1982
    Book
  8. 8
    L'évolution du droit de l'environnement dans ses rapports avec le droit de l'aménagement du territoire et avec le droit de l'urbanisme
    by Mesnard André-Hubert
    Revue juridique de l'environnement 1976
    Book
  9. 9
    La consécration du concept de "gestion intégrée des zones côtières" en droit international, communautaire et national
    Thesis
  10. 10
    Les affaires maritimes et la protection de l'espace maritime et littoral
    Thesis
  11. 11
    Le contrôle juridique de l'aménagement urbain au Cameroun
    Thesis
  12. 12
    Le traitement juridique d'une singularité territoriale : la zone côtière : étude en droit international et droit comparé franco-italien
    Thesis
  13. 13
    La déconcentration de la politique culturelle de l'Etat dans un contexte de décentralisation : contribution à l'étude d'une administration déconcentrée : les directions régionales des affaires culturelles
    Thesis
  14. 14
    La portée sociale du contentieux de l'urbanisme : 1 : Le Rôle du juge et ses limites
    by Hélin Jean-Claude, Jégouzo Yves, Mesnard André-Hubert
    Ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement, du logement et du tourisme 1975
    Book
  15. 15
    Les juristes et la ville : pour un examen critique des concepts et des pratiques dans le droit de l'urbanisme
    Book
  16. 16
    La coopération intercommunale en Loire-Atlantique
    Book
  17. 17
    Le discours juridique sur l'environnement urbain : les exemples de la démocratie locale et de l'esthétique urbaine
    by Nanaa Sara
    [s. n.] 2000
    Thesis
  18. 18
    Evolution de l'agglomération briochine
    by Commereuc Nadine
    [s.n.] 1986
    Thesis
  19. 19
    La communauté urbaine de Nantes : ses compétences et leurs mises en oeuvre
    by Girard Hélène
    [s.n.] 2001
    Thesis
  20. 20
    L' application de la loi littoral aux petites îles côtières
    by Sauvion Emmanuelle
    [s. n.] 1997
    Thesis
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