Résultat(s) 1 - 19 résultats de 19 pour la requête 'Lebois Audrey', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 1
    Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins
    par Lebois Audrey
    LGDJ DL 2004, cop. 2004
    Thèse ou mémoire
  2. 2
    Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins
    Thèse ou mémoire
  3. 3
    Fiches de droit de la propriété intellectuelle : rappels de cours et exercices corrigés
    Manuel
  4. 4
    Droit d'auteur et oeuvres indisponibles
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  5. 5
    Les créations littéraires et artistiques et la communauté entre époux
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  6. 6
    L'incitation à la contrefaçon
    par Le Masne de Chermont Alix
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  7. 7
    Les conventions relatives au droit moral
    par Nottebart Lucile
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  8. 8
    La notion de rémunération équitable
    par Hicher Kevin
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  9. 9
    La protection juridique des titres d'oeuvres de l'esprit
    par Hardy Manon
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  10. 10
    La sonorisation des bandes-annonces télévisées
    par Lopes Sandrine
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  11. 11
    Le droit d'exposition
    par Glimois Aline-Marie
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  12. 12
    L'application de la théorie de l'accessoire en droit d'auteur
    par Guyenne Hanh-Laure
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  13. 13
    Droit d'auteur et Université
    par Joutard Sabrina
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  14. 14
    Le droit de prêt et les médiathèques
    par Fougnies Géraldine
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  15. 15
    Le droit moral à l'épreuve du temps
    par Kolotourou Krystallenia
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  16. 16
    La modification des oeuvres d'architecture
    par Barriere Antoine
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  17. 17
    La protection des œuvres tombées dans le domaine public
    par Viron Anne-Claire
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  18. 18
    Le droit d'auteur et les droits voisins des agents publics
    par Picandet Diane
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  19. 19
    Dépôt légal et droit d'auteur : Etude de droit comparé Allemagne, Espagne, Finlande, Royaume-Uni, Suède
    par Bernault Carine
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
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