Résultat(s) 1 - 20 résultats de 24 pour la requête 'Larcher Gérard', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 1
    Rapport d'information sur la gestion des espaces périurbains
    Sénat 1998
    Livre
  2. 2
    Le malade à l'hôpital : droits, garanties et obligations
    par Daubech Lin
    Erès 2000
    Livre
  3. 3
    Les missions de l'hôpital : rapport au Président de la République, au Premier ministre, à la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative remis le 11 avril 2008
    par France -- Présidence de la République
    la Documentation française DL 2008
    Livre
  4. 4
    L'émancipation du pouvoir réglementaire, 1914-1958
    par Quinart Emilien
    Dalloz 2021
    Thèse ou mémoire
  5. 5
    La responsabilité ministérielle en France : contribution à une approche historique des responsabilités politique et pénale des ministres, de la Révolution de 1789 à la Cinquième République
    par Havas Nathalie
    Dalloz 2012, cop. 2012
    Thèse ou mémoire
  6. 6
    La péréquation financière en droit des collectivités territoriales
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Thèse ou mémoire En ligne
  7. 7
    Les métropoles au prisme du modèle territorial français
    par Regourd Cécile, Verpeaux Michel
    Dalloz 2020
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    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  8. 8
    Système majoritaire et bicamérisme sous la Ve République
    par Saint Sernin Jean de
    Dalloz 2019
    Egalement en ligne : En ligne Via Système majoritaire et bicamérisme sous la Ve République
    Thèse ou mémoire
  9. 9
    La doctrine constitutionnelle sous la IVe République : naissance d'une nouvelle génération de constitutionnalistes
    par Fargeaud Benjamin, Beaud Olivier
    Dalloz 2020
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    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  10. 10
    La péréquation financière en droit des collectivités territoriales
    par Sempastous Vincent
    Dalloz DL2023
    Egalement en ligne : En ligne Via La péréquation financière en droit des collectivités territoriales
    Thèse ou mémoire
  11. 11
    Un dialogue juridico-politique : le droit naturel, le législateur et le juge : actes du colloque international de Poitiers, 14-15 mai 2009
    par Association française des historiens des idées politiques -- Colloque
    Presses universitaires d'Aix-Marseille 2010
    Livre
  12. 12
    La doctrine constitutionnelle sous la IVe République : naissance d'une nouvelle génération de constitutionnalistes
    par Fargeaud Benjamin, Beaud Olivier
    Dalloz 2020
    Egalement en ligne : En ligne Via La doctrine constitutionnelle sous la IVe République
    Thèse ou mémoire
  13. 13
    Système majoritaire et bicamérisme sous la Ve République
    par Saint Sernin Jean de
    Dalloz 2019
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    Thèse ou mémoire En ligne
  14. 14
    Recherche sur la fiscalité locale au prisme de l'égalité
    par Ytier David
    Dalloz 2021
    Thèse ou mémoire
  15. 15
    Les grandes figures de la décentralisation : de l'Ancien Régime à nos jours
    par Aubelle Vincent, Kada Nicolas
    Berger-Levrault C 2019
    Livre
  16. 16
    Les Assemblées parlementaires, juge pénal : analyse d'un paradigme irréalisable, 1789-1918
    Egalement en ligne : En ligne Via Les Assemblées parlementaires, juge pénal
    Thèse ou mémoire
  17. 17
    Subsidiarité et collectivités territoriales : étude sur la subsidiarisation des rapports entre État et collectivités territoriales en droit public français
    par Duranthon Arnaud
    Dalloz 2017
    Thèse ou mémoire
  18. 18
    Le radicalisme d'Édouard Herriot et la crise des institutions, 1905-1954
    par Henning Jérôme
    Dalloz 2019
    Egalement en ligne : En ligne Via Le radicalisme d'Édouard Herriot et la crise des institutions, 1905-1954
    Thèse ou mémoire
  19. 19
    Les armes du gouvernement dans la procédure législative : étude comparée : Allemagne, France, Italie, Royaume-Uni
    par Vintzel Céline
    Dalloz 2011
    Thèse ou mémoire
  20. 20
    Les Assemblées parlementaires, juge pénal : analyse d'un paradigme irréalisable (1789-1918)
    par Michalak Thomas
    Dalloz 2022
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    Thèse ou mémoire En ligne
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