Résultat(s) 1 - 20 résultats de 62 pour la requête 'France -- Sénat', Temps de recherche: 0,05s Affiner les résultats
  1. 1
    La décentralisation française vue d'Europe : la France et la charte européenne de l'autonomie locale
    par France -- Sénat
    Sénat 2001
    Livre
  2. 2
    Sécurité juridique et l'action publique locale : [actes du colloque organisé au Sénat le 29 avril 1999]
    par France -- Sénat
    Sénat [1999]
    Livre
  3. 3
    L'accès au savoir par la télévision
    par France -- Sénat
    Sénat DL 1993
    Livre
  4. 4
    Journal officiel de la République française : Débats parlementaires : Sénat
    par France -- Sénat
    Impr. du Journal officiel 1881-1940
    La bibliothèque possède :
    BU Droit - Économie : (1893) - (1940), Cote : PDU83
    Egalement en ligne : En ligne Via DILA
    Egalement en ligne : En ligne Via Service de documentation et d'études de la Cour de cassation
    Revue
  5. 5
    Documents parlementaires
    par France -- Sénat
    Impr. du Journal officiel 1881-1940
    La bibliothèque possède :
    BU Droit : (1884) - (1937)
    Revue
  6. 6
    L'avenir de l'espace rural français
    par France -- Sénat
    Sénat 1991
    Livre
  7. 7
    Rapport d'information sur les problèmes posés, en France, par le traitement de la douleur
    par France -- Sénat
    Sénat 1994
    Livre
  8. 8
    Pour connaître le Sénat
    par France -- Sénat
    la Documentation française 1975
    Livre
  9. 9
    Journal officiel de la République française : Débats parlementaires : Sénat
    par France -- Sénat
    Direction des journaux officiels 1958-1982
    La bibliothèque possède :
    BU Droit - Économie : (1958) - (1982), Cote : PDU 83
    Egalement en ligne : En ligne Via DILA
    Egalement en ligne : En ligne Via Service de documentation et d'études de la Cour de cassation
    Revue
  10. 10
    Tables des questions écrites et des questions orales et réponses des ministres...
    par France -- Sénat
    Journaux officiels 1981-
    La bibliothèque possède :
    BU Droit - Économie : (1981) - (2002), Cote : PDU 84bis
    Revue
  11. 11
    L'année Victor Hugo au Sénat
    par France -- Sénat
    [Sénat] DL 2003
    Livre
  12. 12
    Impressions, projets de loi, propositions, rapports...
    par France -- Sénat
    Impr. des Journaux officiels 1959-
    La bibliothèque possède :
    BU Droit - Economie : (1961) - (2012), Cote : PDU86
    Revue
  13. 13
    Journal officiel de la République française : Débats parlementaires : Sénat : Compte rendu intégral
    par France -- Sénat
    Journaux officiels 1983-2015
    La bibliothèque possède :
    BU Droit - Economie : (1983) - (2015), Cote : PDU83
    Egalement en ligne : En ligne Via DILA
    Revue
  14. 14
    Journal officiel de la République française : Débats parlementaires : Sénat : Questions remises à la présidence du Sénat et réponses des ministres aux questions écrites
    par France -- Sénat
    Journaux officiels 1983-2015
    La bibliothèque possède :
    BU Droit : (1983) - (2015)
    Egalement en ligne : En ligne Via Service de documentation et d'études de la Cour de cassation
    Consultable et téléchargeable en ligne
    Revue
  15. 15
    Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan (1) sur l'avenir de la marine marchande
    par France -- Sénat (1958-....)
    Sénat 1987-1988
    Livre
  16. 16
    Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur l'évaluation des politiques publiques concernant les zones humides
    Livre
  17. 17
    Info Sénat : bulletin d'informations rapides
    La bibliothèque possède :
    BU Droit - Économie : no. 767 (2000) - (2004), Cote : PDU 27
    Revue
  18. 18
    Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan : à la suite d'une mission effectuée en Tchécoslovaquie, Pologne et Hongrie ainsi qu'à Moscou du 28 février au 14 mars 1990...
    Livre
  19. 19
    Bulletin d'informations rapides
    par France -- Sénat -- Secrétariat général de la présidence
    Sénat, Secrétariat général de la Présidence, Division de l'information 1971-2000
    La bibliothèque possède :
    BU Droit - Économie : (1992) no. 766 - (2000), Cote : PDU27
    Revue
  20. 20
    La France dans le conflit économique mondial
    Livre
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