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  1. 1
    Rapport d'information sur les problèmes posés, en France, par le traitement de la douleur
    by France -- Sénat
    Sénat 1994
    Book
  2. 2
    Pour connaître le Sénat
    by France -- Sénat
    la Documentation française 1975
    Book
  3. 3
    Sécurité juridique et l'action publique locale : [actes du colloque organisé au Sénat le 29 avril 1999]
    by France -- Sénat
    Sénat [1999]
    Book
  4. 4
    L'accès au savoir par la télévision
    by France -- Sénat
    Sénat DL 1993
    Book
  5. 5
    Journal officiel de la République française : Débats parlementaires : Sénat
    by France -- Sénat
    Impr. du Journal officiel 1881-1940
    Volume Holdings :
    BU Droit - Économie : (1893) - (1940), Cote : PDU83
    Available online : Online Via DILA
    Available online : Online Via Service de documentation et d'études de la Cour de cassation
    Journal
  6. 6
    La décentralisation française vue d'Europe : la France et la charte européenne de l'autonomie locale
    by France -- Sénat
    Sénat 2001
    Book
  7. 7
    Documents parlementaires
    by France -- Sénat
    Impr. du Journal officiel 1881-1940
    Volume Holdings :
    BU Droit : (1884) - (1937)
    Journal
  8. 8
    L'avenir de l'espace rural français
    by France -- Sénat
    Sénat 1991
    Book
  9. 9
    Journal officiel de la République française : Débats parlementaires : Sénat
    by France -- Sénat
    Direction des journaux officiels 1958-1982
    Volume Holdings :
    BU Droit - Économie : (1958) - (1982), Cote : PDU 83
    Available online : Online Via DILA
    Available online : Online Via Service de documentation et d'études de la Cour de cassation
    Journal
  10. 10
    Tables des questions écrites et des questions orales et réponses des ministres...
    by France -- Sénat
    Journaux officiels 1981-
    Volume Holdings :
    BU Droit - Économie : (1981) - (2002), Cote : PDU 84bis
    Journal
  11. 11
    L'année Victor Hugo au Sénat
    by France -- Sénat
    [Sénat] DL 2003
    Book
  12. 12
    Impressions, projets de loi, propositions, rapports...
    by France -- Sénat
    Impr. des Journaux officiels 1959-
    Volume Holdings :
    BU Droit - Economie : (1961) - (2012), Cote : PDU86
    Journal
  13. 13
    Journal officiel de la République française : Débats parlementaires : Sénat : Compte rendu intégral
    by France -- Sénat
    Journaux officiels 1983-2015
    Volume Holdings :
    BU Droit - Economie : (1983) - (2015), Cote : PDU83
    Available online : Online Via DILA
    Journal
  14. 14
    Journal officiel de la République française : Débats parlementaires : Sénat : Questions remises à la présidence du Sénat et réponses des ministres aux questions écrites
    by France -- Sénat
    Journaux officiels 1983-2015
    Volume Holdings :
    BU Droit : (1983) - (2015)
    Available online : Online Via Service de documentation et d'études de la Cour de cassation
    Consultable et téléchargeable en ligne
    Journal
  15. 15
    Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan (1) sur l'avenir de la marine marchande
    by France -- Sénat (1958-....)
    Sénat 1987-1988
    Book
  16. 16
    Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur l'évaluation des politiques publiques concernant les zones humides
    Book
  17. 17
    Info Sénat : bulletin d'informations rapides
    Volume Holdings :
    BU Droit - Économie : no. 767 (2000) - (2004), Cote : PDU 27
    Journal
  18. 18
    Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan : à la suite d'une mission effectuée en Tchécoslovaquie, Pologne et Hongrie ainsi qu'à Moscou du 28 février au 14 mars 1990...
    Book
  19. 19
    Actualités de la Délégation pour l'Union européenne
    by France -- Sénat -- Délégation pour l'Union européenne
    Sénat, Délégation pour l'Union européenne 1997-
    Volume Holdings :
    BU Droit - Économie : (1997) - (1999), Cote : PDU214
    Journal
  20. 20
    La France dans le conflit économique mondial
    Book
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