Résultat(s) 1 - 17 résultats de 17 pour la requête 'Bicheron Frédéric', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 1
    La dation en paiement
    par Bicheron Frédéric
    Ed. Panthéon Assas DL 2006, cop. 2006
    Thèse ou mémoire
  2. 2
    Le PACS, 20 ans après !
    Egalement en ligne : En ligne Via Le PACS, 20 ans après !
    Livre
  3. 3
    Droit civil japonais : quelle(s) réforme(s) à la lumière du droit français?
    Livre
  4. 4
    Recherches sur l'existence d'un droit commun du couple.
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  5. 5
    Le PACS, 20 ans après ! : actes du colloque organisé à l'Université de Nantes, le 15 novembre 2019, par l'Institut de recherche en droit privé (IRDP)
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  6. 6
    Commentaire de l'avant-projet de loi sur la réforme de l'autorité parentale et le droit des tiers
    par Martin Hélène
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  7. 7
    Vérité et filiation
    par Deredec Jérôme
    [s. n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  8. 8
    Les droits des parents à l'épreuve des droits des enfants
    par Mallet Pauline
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  9. 9
    Le sort du contrat d'assurance vie en cas de décès de l'un des bénéficiaires
    par Paquereau Sophie
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  10. 10
    L'assurance vie et la représentation des majeurs incapables : la place de la volonté face à l'incapacité : relations entre le droit des assurances vie et le droit commun
    par Le Cam Guillaume
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  11. 11
    La requalification du contrat d'assurance-vie en donation directe
    par Banvillet Armelle
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  12. 12
    L' assurance vie à l'épreuve du lien matrimonial
    par Courant Edouard
    [s. n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  13. 13
    Le mandat à effet posthume
    par Boron Mélanie
    [s. n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  14. 14
    Les mesures de protection du logement familial
    par Ziegler Hervé
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  15. 15
    L'erreur sur les qualités essentielles dans le mariage
    par Herla Matthieu
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  16. 16
    Théorie classique du patrimoine et droit patrimonial de la famille
    par Lelièvre Luce
    [s. n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  17. 17
    Mélanges en l'honneur du professeur Gérard Champenois
    Defrénois DL 2012
    Sommaire
    Livre
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