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  1. 1
    La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel
    by Bernault Carine
    LGDJ DL 2003
    Thesis
  2. 2
    Open access et droit d'auteur
    by Bernault Carine
    Larcier DL 2016
    Book
  3. 3
    Contrefaçon de logiciel : les solutions juridiques
    by Bernault Carine
    Ed. des Parques 2003
    Book
  4. 4
    Dépôt légal et droit d'auteur : Etude de droit comparé Allemagne, Espagne, Finlande, Royaume-Uni, Suède
    by Bernault Carine
    [s.n.] 2003
    Thesis
  5. 5
    Le droit moral des coauteurs de l'oeuvre audiovisuelle
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  6. 6
    La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel
    Thesis
  7. 7
    Le data mining à des fins de recherche : vers une nouvelle exception au droit d'auteur
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    Thesis Online
  8. 8
    Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle
    by Bernault Carine, Clavier Jean-Pierre
    Ellipses DL 2008, cop. 2008
    Book
  9. 9
    Fiches de droit de la propriété intellectuelle : Rappels de cours et exercices corrigés
    Access to this resource is handle by Nantes Université library.
    Full text Nantes Université
    Book Online
  10. 10
    Fiches de droit de la propriété intellectuelle : rappels de cours et exercices corrigés
    by Bernault Carine, Clavier Jean-Pierre
    Ellipses DL 2016, cop. 2016
    Available online : Online Via Fiches de droit de la propriété intellectuelle
    Textbook
  11. 11
    Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle
    by Bernault Carine, Clavier Jean-Pierre
    Ellipses DL 2015, cop. 2015
    Book
  12. 12
    Fiches de droit de la propriété intellectuelle : rappels de cours et exercices corrigés
    Available online : Online Via Fiches de droit de la propriété intellectuelle
    Textbook
  13. 13
    Fiches de droit de la propriété intellectuelle
    Access to this resource is handle by Nantes Université library.
    Full text Nantes Université
    Book Online
  14. 14
    Traité de la propriété littéraire et artistique
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  15. 15
    Le recours aux modes alternatifs de règlement des litiges en matière de propriété intellectuelle
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  16. 16
    Droit d'auteur et oeuvres indisponibles
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  17. 17
    Droit d'auteur et musées, une étude des espaces négatifs
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  18. 18
    Droit d'auteur et accès à la connaissance
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  19. 19
    La preuve de la qualité d'auteur en droit d'auteur
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    Thesis Online
  20. 20
    Le détournement de marque
    by Chabanais Solène
    [s.n.] 2003
    Thesis
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