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  1. 1
    Les assemblées de la noblesse de France aux XVIIe et XVIIIe siècles
    by Lassaigne Jean-Dominique
    Ed. Cujas DL1965
    Thesis
  2. 2
    Responsabilité publique et responsabilité privée : les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire
    by Chapus René
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1953
    Thesis
  3. 3
    Le dol des incapables à l'occasion d'un contrat : étude de la jurisprudence française postérieure au Code civil
    by Agatstein David
    Librairie de jurisprudence ancienne et moderne 1927
    Thesis
  4. 4
    Le Contrat de la London corn trade association : (étude de droit comparé et de droit français)
    by Schwob Georges
    Rousseau 1928
    Thesis
  5. 5
    Investissement et croissance économique, esquisse d'une dynamique macrosectorielle
    by Charmeil Claude
    Dunod 1969
    Book
  6. 6
    Domaines respectifs de l'association et de la société
    by Hayem Henri
    A. Rousseau 1907
    Thesis
  7. 7
    La distinction entre la légalité et l'opportunité dans la théorie du recours pour excès de pouvoir
    by Dubisson Michel
    Librairie Générale de droit et de jurisprudence 1957
    Thesis
  8. 8
    La Compagnie française des Indes (1604-1875)
    by Weber Henry
    A. Rousseau 1904
    Thesis
  9. 9
    Le général De Gaulle et la construction de l'Europe : 1940-1966 : Tome 2
    by Jouve Edmond
    LGDJ 1967
    Thesis
  10. 10
    La coordination des transports en commun dans la région parisienne
    by Morpain Claude
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1941
    Thesis
  11. 11
    Contribution à l'étude critique de la notion de contrat
    Thesis
  12. 12
    L'organisation de l'économie urbaine dans Byzance sous la dynastie de Macédoine (867-1057)
    by Macri Christo M.
    Librairie R. Guillon 1925
    Thesis
  13. 13
    L'action culturelle des pouvoirs publics
    by Mesnard André-Hubert
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1969
    Thesis
  14. 14
    Du Statut légal de l'Église en France : Thèse pour le doctorat
    by Rognoni Pierre-Jean
    Jouve 1922
    Book
  15. 15
    Le droit d'autopsie : étude historique et juridique : l'autopsie judiciaire, l'autopsie privée, l'autopsie dans les hôpitaux et hospices
    by Brocas Roger
    Impr. Louis Jean 1938
    Thesis
  16. 16
    Etude historique sur les origines de l'immigration règlementée dans nos anciennes colonies de la Réunion, la Guadeloupe, la Martinique et la Guyane
    by Casta-Lumio Lucien
    [impr. Vilette] [1906]
    Thesis
  17. 17
    Le Ministère public entre son passé et son avenir
    by Rassat Michèle-Laure
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1967
    Thesis
  18. 18
    Le Traité de Versailles et les matières premières : les conséquences du traité de paix de Versailles sur la production des principales matières des grandes puissances économiques
    by Djermanovitch Rayko
    Jouve 1927
    Thesis
  19. 19
    Législation et police des spectacles pendant la Révolution 1789-1800
    by Hérissay Jacques
    Nantes Université 2022
    Thesis
  20. 20
    L'adaptation du contrat aux circonstances économiques : étude comparée de droit civil français et de droit civil de la République arabe unie ...
    by El Gammal Mostapha Mohamad
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1967
    Thesis
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