Résultat(s) 1 - 20 résultats de 27 pour la requête 'Rassat Michèle-Laure', Temps de recherche: 0,15s Affiner les résultats
  1. 1
    Propositions de réforme du code de procédure pénale : rapport à Monsieur le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice
    par Rassat Michèle-Laure
    [Producteur inconnu] 1996
    Livre
  2. 2
    Droit pénal spécial : infractions du code pénal
    par Rassat Michèle-Laure
    Dalloz impr. 2011
    Manuel
  3. 3
    Le Ministère public entre son passé et son avenir
    par Rassat Michèle-Laure
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1967
    Thèse ou mémoire
  4. 4
    Droit pénal spécial : infractions des et contre les particuliers
    par Rassat Michèle-Laure
    Dalloz 2001
    Livre
  5. 5
    Droit pénal général - 4e édition
    par Rassat Michèle-Laure
    Ellipses 2022
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  6. 6
    Institutions judiciaires
    par Rassat Michèle-Laure
    Presses universitaires de France impr. 1993
    Livre
  7. 7
    Droit pénal général
    par Rassat Michèle-Laure
    Ellipses DL 2017
    Egalement en ligne : En ligne Via Droit pénal général - 4e édition
    Livre
  8. 8
    Le droit pénal
    par Rassat Michèle-Laure
    Dalloz 2005
    Livre
  9. 9
    Droit pénal général
    par Rassat Michèle-Laure
    Presses universitaires de France 1999
    Livre
  10. 10
    La justice en France
    par Rassat Michèle-Laure
    Presses universitaires de France impr. 2007
    Egalement en ligne : En ligne Via La justice en France
    Livre
  11. 11
    Droit pénal spécial : infractions du code pénal
    par Rassat Michèle-Laure
    Dalloz 2018
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  12. 12
    Droit pénal spécial : infractions du Code pénal
    par Rassat Michèle-Laure
    Dalloz 2024
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  13. 13
    Droit pénal spécial : infractions du Code pénal
    par Rassat Michèle-Laure
    Lefebvre Dalloz DL 2024
    Egalement en ligne : En ligne Via Droit pénal spécial
    Manuel
  14. 14
    Procédure pénale
    par Rassat Michèle-Laure
    Ellipses impr. 2013, cop. 2013
    Livre
  15. 15
    Droit pénal spécial : infractions du Code pénal
    par Rassat Michèle-Laure
    Dalloz DL 2018
    Egalement en ligne : En ligne Via Droit pénal spécial
    Livre
  16. 16
    Traité de procédure pénale
    par Rassat Michèle-Laure
    Presses universitaires de France impr. 2001
    Livre
  17. 17
    Droit pénal spécial : infractions du code pénal
    par Rassat Michèle-Laure
    Dalloz impr. 2014, cop. 2014
    Manuel
  18. 18
    Procédure pénale
    par Rassat Michèle-Laure
    Ellipses impr. 2010
    Livre
  19. 19
    Pour une politique anti-criminelle du bon sens
    par Rassat Michèle-Laure
    La Table ronde 1983
    Livre
  20. 20
    Procédure pénale
    par Rassat Michèle-Laure
    Ellipses DL 2017
    Livre
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