Résultat(s) 1 541 - 1 560 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,05s Affiner les résultats
  1. 1541
    Essai sur la notion d'objet du contrat
    Thèse ou mémoire
  2. 1542
    La division en volumes
    par Le Rudulier Nicolas
    [s. n.] 2010
    Thèse ou mémoire
  3. 1543
    Les régions dans l'Union européenne : le fait régional, vecteur d'intégration communautaire ?
    Thèse ou mémoire
  4. 1544
    Les régimes juridiques de conservation-protection des monuments historiques : analyse et relecture d'un modèle
    par Gourmelen René-Jean
    [s. n.] 2010
    Thèse ou mémoire
  5. 1545
    La mission de conciliation du juge : réflexions sur l'office du juge
    Thèse ou mémoire
  6. 1546
    La protection juridique des résultats de la recherche scientifique : la recherche publique à l'épreuve du brevet d'invention en biothechnologie
    Thèse ou mémoire
  7. 1547
    Les aspects juridiques des transports maritimes conteneurisés
    par Diallo Mamadou
    [s.n.] 1991
    Thèse ou mémoire
  8. 1548
    Recherches sur le rapport de la constitution au temps
    Thèse ou mémoire
  9. 1549
    La stratégie normative de l'Organisation maritime internationale (OMI)
    par Lefebvre-Chalain Hélène
    [s.n.] 2010
    Thèse ou mémoire
  10. 1550
    La passation des marchés publics d'assurance : contribution à l'étude du droit des marchés publics
    Thèse ou mémoire
  11. 1551
    L'institution présidentielle dans les Etats d'Europe centrale et orientale
    par Schaeffer Benoît
    [s. n.] 2010
    Thèse ou mémoire
  12. 1552
    Subordination et responsabilité civile : quelle immunité du salarié ?
    par Robert Erwan, Chaumette Patrick
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  13. 1553
    La cohérence du droit judiciaire européen en matière civile et commerciale
    par Compain Adrien
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  14. 1554
    Le règlement par l'OMC des différends liés à la sécurité sanitaire dans le commerce international des aliments
    Thèse ou mémoire
  15. 1555
    Le statut du marin en droit algérien
    par Rezgallah Larbi
    [s.n.] 1992
    Thèse ou mémoire
  16. 1556
    Mise en œuvre de la suspicion et procès pénal équitable
    Thèse ou mémoire
  17. 1557
    L'affectation de l'immeuble : étude de droit des biens et de droit des contrats
    Thèse ou mémoire
  18. 1558
    Propriété intellectuelle et droit de propriété en droits anglais, allemand et français
    par Bouchet-Le Mappian Émilie
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  19. 1559
    Intérêt général et propriété industrielle
    Thèse ou mémoire
  20. 1560
    Le reclassement du salarié en droit du travail
    par Héas Franck, Supiot Alain
    [s.n.] 1999
    Thèse ou mémoire
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