Résultat(s) 1 401 - 1 420 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,19s Affiner les résultats
  1. 1401
    Le concours de droits de propriété intellectuelle : essai d'une théorie générale
    par Chatry Sylvain
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  2. 1402
    Existe-t-il des guerres justes ? : perspectives historiques et contemporaines
    par Derbali Assia
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  3. 1403
    Le traitement juridique de l'espace périurbain
    Thèse ou mémoire
  4. 1404
    Expropriation et autres atteintes à la propriété immobilière du fait de la puissance publique en droit colombien
    Thèse ou mémoire
  5. 1405
    Le juge administratif et l'environnement : recherche sur le traitement juridictionnel des atteintes à l'environnement
    par Hermon Carole, Hostiou René
    [s.n.] 1995
    Thèse ou mémoire
  6. 1406
    Exercice et limites de la liberté de création : approche juridique
    par Lecardonnel Mélaine
    [éditeur inconnu] 2009
    Thèse ou mémoire
  7. 1407
    La responsabilité de l'assuré social dans l'assurance maladie
    par Huteau Gilles
    [s. n.] 2013
    Thèse ou mémoire
  8. 1408
    Sens de la peine et procédure pénale
    par Pariguet Marie
    [s.n.] 2010
    Thèse ou mémoire
  9. 1409
    Le départage prud'homal : théorie et pratique
    Thèse ou mémoire
  10. 1410
    Autonomie de volonté et ordre public au sein du conflit de lois relatif aux contrats maritimes
    Thèse ou mémoire
  11. 1411
    Le concours de qualités juridiques sur la tête d'une même personne dans les rapports d'obligation
    Thèse ou mémoire
  12. 1412
    Les aspects administratifs et économiques du port d'Alger
    par Ben Abid Mohamed Lamine
    [s.n.] 1984
    Thèse ou mémoire
  13. 1413
    La protection des noms de domaine
    Thèse ou mémoire
  14. 1414
    Les marins abandonnés
    Thèse ou mémoire
  15. 1415
    Responsabilité administrative extracontractuelle et atteintes environnementales
    Thèse ou mémoire
  16. 1416
    La responsabilite médicale des origines à l'aube du troisième millénaire : ou le passage d'une responsabilité à la prise en charge d'un risque
    Thèse ou mémoire
  17. 1417
    La régulation de l'annulation du permis de construire
    Thèse ou mémoire
  18. 1418
    La loi applicable aux contrats d'assurance maritime : approche comparée des systèmes italien et français
    par Sardin Charles
    [s. n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  19. 1419
    L'organisation des relations professionnelles en France (1940-1944) : corporatisme et charte du travail
    par Le Crom Jean-Pierre
    [s.n.] 1992
    Thèse ou mémoire
  20. 1420
    Commerce, environnement et développement en Afrique francophone : réalités et perspectives
    par Ambomo Marcel
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
Réutiliser cette recherche: Flux RSS – Envoyer cette recherche par courriel – Enregistrer la recherche

Vous cherchez un article par son titre ?

Consultez notre mode d'emploi sur les accès aux ressources numériques et l'activation de Nantilien.