Résultat(s) 1 381 - 1 400 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 1381
    Le contrat de coopération commerciale en droit des contrats et en droit de la concurrence
    par Guinaudeau Karen
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  2. 1382
    Etude des accords internationaux de prestations de services dans la relation fournisseur - distributeur
    par Goullet de Rugy Gaëtan
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  3. 1383
    L'instauration du régime de la location d'actions et de parts sociales par la Loi n° 2005-882 du 2 août 2005
    par Burrows Geoffrey
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  4. 1384
    Les conséquences de l'entrée en application du Paquet Hygiène sur la responsabilité des exploitants du secteur alimentaire
    par Picoron Céline
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  5. 1385
    L'obligation de traçabilité au regard du réglement 178/2002 du 28 janvier 2002
    par Bienaimé Yves-Marie
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  6. 1386
    L'analyse critique du Droit positif relatif à l'application de l'article L 442-6.5° du Code de commerce : la sanction de brusque rupture des relations commerciales
    par Luisetto Loïc
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  7. 1387
    La responsabilité des industriels face à l'obésité
    par Calvar Anne-Sophie
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  8. 1388
    L'obligation d'alerte en agroalimentaire
    par Bouczo Sarah
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  9. 1389
    Groupe Lactalis : allégations nutritionnelles et de santé : réglementation actuelle et implications du projet de règlement de la Commission Européenne
    par Métayer Josselin
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  10. 1390
    Illustration du principe de précaution : l'utilisation des farines animales dans l' alimentation des animaux
    par Clouet Rudy
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  11. 1391
    Les référentiels sécurité alimentaire
    par Michel Solenn
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  12. 1392
    Les handicapés en droit de la responsabilité civile
    Thèse ou mémoire
  13. 1393
    Le contrôle juridique de l'aménagement urbain au Cameroun
    Thèse ou mémoire
  14. 1394
    Délégation de service public et environnement
    Thèse ou mémoire
  15. 1395
    La défense commerciale de la Communauté européenne : du bien-fondé d'un instrument identitaire
    Thèse ou mémoire
  16. 1396
    La protection pénale de l'intégrité sexuelle des mineurs
    Thèse ou mémoire
  17. 1397
    L'émergence de la citoyenneté sociale européenne
    Thèse ou mémoire
  18. 1398
    La proximité en droit judiciaire
    Thèse ou mémoire
  19. 1399
    Les droits des communautés dans la gestion des pêcheries côtières en Thaïlande
    Thèse ou mémoire
  20. 1400
    La notion d'expertise dans le droit de l'administration
    par Noury Arnauld, Romi Raphaël
    [s. n.] 1996
    Thèse ou mémoire
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