Résultat(s) 1 381 - 1 400 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 1381
    L'impact sur les entreprises des nouvelles mesures protectrices des droits et libertés des personnes physiques en matière d'informatique et de commerce électronique
    par Berger Elodie
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  2. 1382
    L'instauration du régime de la location d'actions et de parts sociales par la Loi n° 2005-882 du 2 août 2005
    par Burrows Geoffrey
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  3. 1383
    L'obligation de traçabilité au regard du réglement 178/2002 du 28 janvier 2002
    par Bienaimé Yves-Marie
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  4. 1384
    L'analyse critique du Droit positif relatif à l'application de l'article L 442-6.5° du Code de commerce : la sanction de brusque rupture des relations commerciales
    par Luisetto Loïc
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  5. 1385
    La responsabilité des industriels face à l'obésité
    par Calvar Anne-Sophie
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  6. 1386
    L'obligation d'alerte en agroalimentaire
    par Bouczo Sarah
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  7. 1387
    Illustration du principe de précaution : l'utilisation des farines animales dans l' alimentation des animaux
    par Clouet Rudy
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  8. 1388
    Analyse du contrat de pré-installation en agriculture
    par Carudel Nathalie
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  9. 1389
    L'épandage des boues d'épuration urbaines sur les sols agricoles : quels recours pour l'agriculteur face au producteur de boues en cas de dommage ?
    par Chaudron Cédric
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  10. 1390
    Les référentiels sécurité alimentaire
    par Michel Solenn
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  11. 1391
    Groupe Lactalis : allégations nutritionnelles et de santé : réglementation actuelle et implications du projet de règlement de la Commission Européenne
    par Métayer Josselin
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  12. 1392
    Le traitement juridique de l'espace périurbain
    Thèse ou mémoire
  13. 1393
    Existe-t-il des guerres justes ? : perspectives historiques et contemporaines
    par Derbali Assia
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  14. 1394
    Les handicapés en droit de la responsabilité civile
    Thèse ou mémoire
  15. 1395
    La proximité en droit judiciaire
    Thèse ou mémoire
  16. 1396
    Les droits des communautés dans la gestion des pêcheries côtières en Thaïlande
    Thèse ou mémoire
  17. 1397
    Le poids de l économie dans l élaboration des règles du droit de la mer : de Genève 1958 à la troisième conférence des Nations-Unies
    par Fayette Dieudonné
    [s.n.] 1989
    Thèse ou mémoire
  18. 1398
    Protection des espaces naturels et propriété privée au Costa Rica
    Thèse ou mémoire
  19. 1399
    Les emplois familiaux : réflexions sur une politique de l'emploi
    Thèse ou mémoire
  20. 1400
    Le contrôle juridique de l'aménagement urbain au Cameroun
    Thèse ou mémoire
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