Résultat(s) 441 - 460 résultats de 1 690 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,05s Affiner les résultats
  1. 441
    L'esprit du code civil à travers le titre III du livre III
    par Belleil Ingrid
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  2. 442
    L'action de la Fédération française du Bâtiment dans le champ de la formation professionnelle
    par Falise François, Tanguy Yann
    [s. n.] 2010
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  3. 443
    L'activité de recherche scientifique marine : Dualité pratique et juridique
    par Guilloux Bleuenn
    [s.n.] [2003]
    Thèse ou mémoire
  4. 444
    L' applicabilité du droit de la mer face à la piraterie moderne : une nécessaire mobilisation internationale
    par Morel Audrey
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  5. 445
    Les normes relatives à la durée du temps de travail à la Marine Marchande : Présentation, articulation, innovation
    par Dupé Céline
    [s.n.] 2009
    Livre
  6. 446
    L' acquisition du caractère distinctif par l'usage en droit des marques : article L. 711-2 IN FINE du Code de la propriété intellectuelle
    par Meireles Sarah
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  7. 447
    Le commerce dans le secteur sauvegarde
    par Ombredane-Roy Eve
    [s.n.] 1991
    Thèse ou mémoire
  8. 448
    Aspects juridiques de la mobilité internationale des stagiaires en entreprise
    par Loyola Darya
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  9. 449
    L'étendue de la protection par brevet de l'information génétique : analyse des articles 9 et suivants de la directive 98/44/CE relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques
    par Hoffmann Cynthia
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  10. 450
    La sanction de la rétractation de l'offre
    par Raturat Caroline
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  11. 451
    La composition pénale à Angers
    par Maugin Amel
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  12. 452
    Vers un droit de la construction "verte" : étude comparée franco-brésilienne
    par Pires Gomes da Costa Igor
    [s. n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  13. 453
    La contrefaçon de brevet visée à l'article L. 613-17-2 du code de la propriété intellectuelle
    par Sauviat Aurore
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  14. 454
    L'imputabilité en droit civil français et hongrois
    par Nagy Vera
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  15. 455
    Franchise et marque notoire
    par Fièvre Benjamin
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  16. 456
    Le droit, le bruit et la ville : la place du pouvoir politique local dans la conduite d'une politique publique de lutte contre les nuisances sonores
    par Le Mercier Thomas
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  17. 457
    Le choix entre sanctions spéciales et sanction de droit commun dans les contrats proposés aux non-professionnels
    par Gaven Alexandre
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  18. 458
    Recherche et analyse sur l'environnement contractuel de l'hébergement des personnes
    par Joubert Aurore
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  19. 459
    L' établissement du lien de filiation par un parent
    par Schmitt Flora
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  20. 460
    La vente d'immeuble à rénover : vers une relance du marché de la rénovation?
    par Sokolowsky Emilie
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
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