Search Results - Tanguy Yann
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Le règlement des conflits en matière d'urbanisme by Tanguy, Yann
Published 1979Call Number: Loading…
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La portée sociale du contentieux de l'urbanisme. Tome 2, modes extra-juridictionnels de règlement des conflits by Tanguy, Yann
Published 1978Call Number: Loading…
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Le reglement des litiges en matière d'urbanisme : Etude des modes de régulation et de leur contribution à la formation du droit by Tanguy, Yann
Published 1977Call Number: Loading…
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Le principe de non-indemnisation des servitudes d'urbanisme by Devevey, Jean-Philippe
Published 1996Call Number: Loading…
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Création de communauté de communes et compétences d'aménagement et d'environnement : deux études de cas en milieu rural by Coic, Annabelle
Published 1996Call Number: Loading…
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6
La décision de création ou d'extension des ports maritimes by Bordy, Gladys
Published 1996Call Number: Loading…
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La notion d'intérêt donnant qualité pour agir au contentieux de l'urbanisme by Devevey, Jean-Philippe
Published 2002Call Number: Loading…
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L'action de la Fédération française du Bâtiment dans le champ de la formation professionnelle by Falise, François
Published 2010Call Number: Loading…Available online :
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Online L'action de la Fédération française du Bâtiment dans le champ de la formation professionnelle (2010)
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L'action de la Fédération française du Bâtiment dans le champ de la formation professionnelle by Falise, François
Published 2010Call Number: Loading…Online Access
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L'institution : une reconnaissance du sujet by Olivier, C.
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Pour un urbanisme universitaire concerté by David, Rémi, Paul, Sandrine, Lamourec, Hélène
Published 1990Call Number: Loading…
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L' efficacité de la police de la conservation sur le domaine public ferroviaire by Merit, Laurent
Published 1994Call Number: Loading…
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L'évaluation des politiques publiques d'accompagnement scolaire by Roche, Laurence
Published 1997Call Number: Loading…
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Du contrôle externe des services de renseignement français by Sellos, Sylvain
Published 2007Call Number: Loading…
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La mise en oeuvre juridique de la gestion participative pour la conservation des ressources naturelles : l'exemple du parc national du Haut Niger (République de Guinée) by Francheteau, A.
Published 1997Call Number: Loading…
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Le logement des défavorisés dans le bassin d'habitat de la Rochelle by Lagrange, Michel
Published 1990Call Number: Loading…
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Les conflits entre aménagement et législation : l'exemple du chateau d'Olonne by Casalis, Marie-Laure
Published 1994Call Number: Loading…
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Mise en place du programme de résorption en Zone d'Excédents Structurels : du cas particulier du Bassin versant du Loch (Morbihan) à la généralisation pour l'ensemble des cantons e... by Le Floch, Jean-Jacques
Published 1996Call Number: Loading…
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La protection des acheteurs publics et privés dans l'exécution des marchés de fournitures et de services by Bernard-Chatelot, Caroline
Published 2004Call Number: Loading…
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L'aménagement des centres des bourgs et des petites villes : contexte, aides départementales et régionales by Schricke, François
Published 1988Call Number: Loading…
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