Showing 21 - 40 results of 1,690 for search 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', query time: 0.03s Refine Results
  1. 21
    La portée territoriale des licences consentives par les sociétés de gestion collective
    by Triolaire Elise
    [s.n.] 2003
    Thesis
  2. 22
    La contractualisation de la succession
    by Briand Alice-Pearl
    [s.n.] 2007
    Thesis
  3. 23
    Le correspondant CNIL en entreprise
    by Oillic Gwenola
    [s.n.] 2006
    Thesis
  4. 24
    La clause d'exclusivité dans les contrats de distribution
    by Russon Nathalie
    [s. n.] 2008
    Thesis
  5. 25
    Le data mining à des fins de recherche : vers une nouvelle exception au droit d'auteur
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    Thesis Online
  6. 26
    Aliments défectueux : à la croisée du droit de la responsabilité civile et du droit de l'alimentation
    by Tonnerre Sabrina
    [s. n.] 2011
    Thesis
  7. 27
    Effectivité, ineffectivité du droit de l'environnement en Afrique : le cas du Burkina Faso
    by Zougouri Mariam
    [s. n.] 2009
    Thesis
  8. 28
    Les obligations d'étiquetage des denrées alimenraires selon les circuits de distribution
    by Amat Emily
    [s. n.] 2013
    Thesis
  9. 29
    L' immixtion de la capitalisation dans les régimes de retraite français
    by Stevignon Aude
    [s.n.] 2004
    Thesis
  10. 30
    Les annonces de réduction de prix
    by Chauvet Doriana
    [s. n.] 2012
    Thesis
  11. 31
    Le partage des bénéfices découlant de l'utilisation des ressources génétiques et des savoirs traditionnels dans un brevet
    by Figurkina Eléna
    [s. n.] 2012
    Thesis
  12. 32
    La promotion des énergies renouvelables par le droit communautaire
    by Tardy Pauline
    [s.n.] 2005
    Thesis
  13. 33
    L'alternance de l'évolution des groupements d'entreprises de transport maritime en droit communautaire de la concurrence
    by Duault Marie
    [s.n.] 2011
    Thesis
  14. 34
    Le statut juridique du sous-marin français
    by Linarès Sophie, de
    [s.n.] 2011
    Thesis
  15. 35
    Le service minimum
    by Mary Anne-Laure
    [s. n.] 1997
    Thesis
  16. 36
    Le statut juridique du sous-marin français
    by Linarès Sophie, de
    [s. n.] 2011
    Thesis
  17. 37
    Biotechnologies marines l'après 1992
    by Lamiraud Patrick
    [s.n.] 1995
    Thesis
  18. 38
    La lutte contre la pollution tellurique dans la région Pouille
    by Rochette Julien
    [s. n.] 2001
    Thesis
  19. 39
    Le domaine public maritime entre droit et pratiques sociales : l'exemple de la conchyliculture en baie de Bourgneuf
    by Fourmond Sylvain
    [s n] 1994
    Thesis
  20. 40
    Etude du protocole de révision de la Convention de Paris du 12 février 2004 sur la responsabilité civile nucléaire : apports et perspectives
    by Chantoin Benoît
    [s.n.] 2005
    Thesis
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