Résultat(s) 101 - 120 résultats de 189 pour la requête 'Lucas André', Temps de recherche: 0,02s Affiner les résultats
  1. 101
    Le droit moral de l'artiste-interprète
    par Benedetti Ariane
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  2. 102
    Le principe de territorialité en droit des marques
    par Biel Laëtitia
    [s. n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  3. 103
    La mise à disposition des oeuvres sur demande dans l'environnement numérique
    par Kapellakou Galateia
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  4. 104
    La cession des droits portant sur les œuvres futures
    par Bossiere Diane
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  5. 105
    Propriété intellectuelle et responsabilité civile
    par Ferraz Mickaël
    [s. n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  6. 106
    Propriété intellectuelle et droit de propriété : droits anglais, allemand et français
    par Bouchet-Le Mappian Émilie
    Presses universitaires de Rennes impr. 2013, cop. 2013
    Egalement en ligne : En ligne Via Propriété intellectuelle et droit de propriété en droits anglais, allemand et français
    Thèse ou mémoire
  7. 107
    Transfert de technologie et propriété intelectuelle
    par Houssay Alban
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  8. 108
    Outils de recherche sur internet et droit d'auteur
    par Maignan Edouard
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  9. 109
    L' exercice du droit moral post mortem
    par Prigent Laure
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  10. 110
    La nature juridique du nom de domaine
    par de Moy Jean-Marc
    [s. n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  11. 111
    La respons@bilité civile des concepteurs d'outils de recherche sur internet
    par Rigaudeau Nicolas
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  12. 112
    Droit d'auteur et expositions
    par Favreau Eric
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  13. 113
    La portée territoriale des licences consentives par les sociétés de gestion collective
    par Triolaire Elise
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  14. 114
    L'exploitation du livre numérique
    par Ezanno Véronique
    [s.n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  15. 115
    L'usage "transformatif" d'une œuvre
    par Guyot Cécile
    [s.n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  16. 116
    Les usages en droit d'auteur
    par Le Gall Enora
    [s.n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  17. 117
    La compétence juridictionnelle internationale en matière de propriété intelectuelle
    par Collart Dutilleul Pauline
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  18. 118
    Exception au droit exclusif de l'auteur et liberté contractuelle
    par Goulette Denis
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  19. 119
    Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins
    par Lebois Audrey
    LGDJ DL 2004, cop. 2004
    Thèse ou mémoire
  20. 120
    La notion de copie privée
    par Alcaraz Pierre
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
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