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Deux siècles de jurisprudence : la Cour de cassation au service du droit et du justiciable 1790-2020
Issues des travaux du colloque organisé, le 26 novembre 2021, par le Comité d'histoire de la Cour de cassation, les contributions rassemblées dans ce volume ont pour ambition de faire ressortir, à travers l'étude de sa jurisprudence et de son évolution au fil du temps, l'oeuvre accomp...
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| Auteurs principaux : | , , , , |
| Collectivité auteur : | |
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Deux siècles de jurisprudence : la Cour de cassation au service du droit et du justiciable : 1790-2020 / sous la direction de Jean Barthélémy, Philippe Galanopoulos et Xavier Prétot; avec les contributions de Jean-Noël Acquaviva, Chantal Arens, Jean Barthélemy ... [et al.] |
| Publié : |
Paris :
Dalloz
, 2022 |
| Description matérielle : | 1 vol. (IX-127 p.) |
| Collection : | Thèmes et commentaires |
| Sujets : | |
| Documents associés : | Autre format:
Deux siècles de jurisprudence |
| Résumé : | Issues des travaux du colloque organisé, le 26 novembre 2021, par le Comité d'histoire de la Cour de cassation, les contributions rassemblées dans ce volume ont pour ambition de faire ressortir, à travers l'étude de sa jurisprudence et de son évolution au fil du temps, l'oeuvre accomplie par la Cour de cassation dans sa mission d'interprétation et d'application des règles de droit qui s'imposent sur l'ensemble du territoire de la République.Il y a lieu à cette fin de distinguer deux périodes : la première, qui couvre, pour l'essentiel, le xixe siècle et s'étend jusqu'à la Première Guerre mondiale, retrace, à travers l'organisation de la Cour en trois chambres (la chambre des requêtes, la chambre civile et la chambre criminelle), la manière dont la Cour de cassation a donné corps aux textes issus de l'oeuvre législative des assemblées révolutionnaires et de la codification napoléonienne et veillé à leurs premières évolutions ; la seconde, qui débute pendant l'entre-deux-guerres, s'applique à la fois à l'adaptation de la jurisprudence aux grandes mutations qui ne cessent d'affecter le droit, dans son contenu et dans ses sources, et au positionnement de la Cour suprême de l'ordre judiciaire face, notamment, au développement des règles de droit et des juridictions européennes et internationales. S'attachant à mettre en relief les décisions essentielles qui caractérisent la jurisprudence depuis l'institution, en 1790, du Tribunal de cassation par l'Assemblée constituante, sans omettre de rappeler le contexte dans lequel celles-ci s'inscrivent, cet ensemble d'études donne la mesure d'une institution au service du droit et du justiciable , autrement dit d'une justice vivante et incarnée, garante des droits humains fondamentaux et soucieuse d'associer la création et l'interprétation de la règle de droit aux grandes évolutions de la société |
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| Variantes de titre : | 2 siècles de jurisprudence : la Cour de cassation au service du droit et du justiciable : mille-sept-cent-quatre-vingt-dix - deux-mille-vingt |
| Notes : | Contributions issues du colloque organisé le 26 novembre 2021 à Paris par le Comité d'histoire de la Cour de cassation |
| Bibliographie : | Notes bibliogr. |
| ISBN : | 978-2-247-20767-1 |