Nantilus
Les Assemblées parlementaires, juge pénal : analyse d'un paradigme irréalisable, 1789-1918
Le sujet de cette thèse renvoie aux expériences institutionnelles de la Cour des pairs (1814-1848) et du Sénat de la Ille République (1875-1940). Ce sont les manifestations les plus marquantes de la participation d'une assemblée parlementaire à la reddition de la justice. Le procès des ministre...
Enregistré dans:
| Egalement en ligne : |
En ligne Via Les Assemblées parlementaires, juge pénal
|
|---|---|
| Auteurs principaux : | , |
| Autres auteurs : | |
| Format : | Thèse ou mémoire |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Les Assemblées parlementaires, juge pénal : analyse d'un paradigme irréalisable, 1789-1918 / Thomas Michalak,...; sous la direction de monsieur le professeur François Saint-Bonnet; préface de Gérard Larcher,...; avant-propos de M. François Saint-Bonnet |
| Publié : |
Paris :
Dalloz
, 2022 |
| Description matérielle : | 1 vol. (XVI-473 p.) |
| Collection : | Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle |
| Note de thèse : | Texte remanié de : Thèse de doctorat : Histoire du droit : Paris 2 : 2020 |
| Sujets : | |
| Documents associés : | Autre édition:
Les Assemblées parlementaires, juge pénal Autre format: Les Assemblées parlementaires, juge pénal Autre format: Les Assemblées parlementaires, juge pénal |
| Résumé : | Le sujet de cette thèse renvoie aux expériences institutionnelles de la Cour des pairs (1814-1848) et du Sénat de la Ille République (1875-1940). Ce sont les manifestations les plus marquantes de la participation d'une assemblée parlementaire à la reddition de la justice. Le procès des ministres de Charles X et celui de Malvy semblent être bien connus mais ils ne le sont en réalité qu'imparfaitement. Dans les deux cas, les Chambres hautes se sont détournées de leur mission de législateur et de contrôleur du Gouvernement pour se métamorphoser, de manière très incomplète, en instances judiciaires. Cependant le traitement isolé de ces deux seules expériences ne permet pas de définir la mission d'une juridiction parlementaire. La notion de Haute Cour doit être appréhendée dans sa globalité et dans son histoire. Ces hautes juridictions se voient confier des compétences spéciales : ratione personae et ratione materiae. À raison des personnes, il s'agit de juger des personnalités politiques et, dès la Révolution, on entrevoit la difficulté de le faire avec un droit criminel qui n'est guère adapté à la résolution de différends politiques. Enfin, une Haute Cour est aussi un tribunal des grands crimes politiques, c'est-à-dire des graves atteintes à la souveraineté. L'histoire du Tribunal suprême français doit être retracée afin de faire apparaître le concept même de justice politique, dans toute sa nudité, comme une aporie. |
|---|---|
| Récompenses : | Prix de thèse du Sénat 2021 |
| Bibliographie : | Bibliogr. p. [443]-459. Notes bibliogr. Index |
| ISBN : | 978-2-247-21500-3 |