Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement

Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement

Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l'envrionnement ? Si l'on assiste aujourd'hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n'assure pourtant que les règles gouvernant le procès soient suffisamment adaptées pour traiter des litiges...

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Egalement en ligne : En ligne Via Le procès environnemental
Auteurs principaux : Hautereau-Boutonnet Mathilde (Auteur, Directeur de publication), Truilhé Ève (Auteur, Directeur de publication), Bléry Corinne (Auteur), Boskovic Olivera (Auteur), Brosset Estelle (Auteur), Cadiet Loïc (Auteur), Fatin-Rouge Stéfanini Marthe (Auteur), Gay Laurence (Auteur), Lamoureux Marie (Auteur), Le Bot Olivier (Auteur), Maljean-Dubois Sandrine (Auteur), Marguénaud Jean-Pierre (Auteur), Martin Gilles (Auteur), Molins François (Auteur), Perrier Jean-Baptiste (Auteur), Traïni Christophe (Auteur)
Collectivité auteur : Centre d'études et de recherches internationales et communautaires Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône (Organisateur de réunion)
Format : Livre
Langue : français
Titre complet : Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement / sous la direction de Mathilde Hautereau-Boutonnet et Ève Truilhé; avec les contributions de Corinne Bléry, Olivera Boskovic, Estelle Brosset... [et al.]
Publié : Paris : Dalloz , 2021
Description matérielle : 1 vol. (VII-207 p.)
Collection : Thèmes et commentaires
Sujets :
Environnement > Droit > Dispositions pénales > France
Infractions contre l'environnement > Procès > France
Environnement > Protection > France
Actes de congrès
Documents associés : Autre format: Le procès environnemental
Description
Résumé : Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l'envrionnement ? Si l'on assiste aujourd'hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n'assure pourtant que les règles gouvernant le procès soient suffisamment adaptées pour traiter des litiges environnementaux tant ceux-ci peuvent mettre à mal son ouverture et son bon déroulement. Réunissant les interventions du colloque qui s'est tenu à la Cour de cassation en octobre 2019 sur "Le procès environnemental" et qui venait clôturer une recherche soutenue par la Mission de Recherche Droit et Justice, cet ouvrage entend, non seulement mettre en évidence les atouts et les limites du procès en matière environnementale, mais aussi débattre des améliorations possibles pour construire un procés "pour" l'environnement.
Notes : Actes du colloque qui s'est tenu le 21 octobre 2019, en Grand'Chambre de la cour de Cassation, organisé par le CERIC
Autres contributeurs : Loïc Cadiet, Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Laurence Gay, Mathilde Hautereau-Boutonnet, Marie Lamoureux, Olivier Le Bot, Sandrine Maljean-Dubois, Jean-Pierre Marguénaud, Gilles J. Martin, François Molins, Jean-Baptiste Perrier, Christophe Traïni, Ève Truilhé
Bibliographie : Notes bibliogr.
ISBN : 978-2-247-20411-3