Résultat(s) 1 - 20 résultats de 29 pour la requête 'Martin Gilles', Temps de recherche: 0,07s Affiner les résultats
  1. 1
    De la responsabilité civile pour faits de pollution au droit à l'environnement
    par Martin Gilles
    Université de Nice, Faculté de Droit et de Sciences économiques 1976
    Thèse ou mémoire
  2. 2
    Les transformations de la régulation juridique
    par Clam Jean, Martin Gilles juriste
    LGDJ DL 1998
    Livre
  3. 3
    Droit et économie de la transition écologique : regards croisés
    par Gaffard Jean-Luc, Martin Gilles juriste
    Mare & Martin DL 2023
    Livre
  4. 4
    Pratique de la sociologie : annales corrigées
    par Martin Gilles, Vallée Frédérique, Waquet Isabelle
    Presses universitaires de France 1996
    Livre
  5. 5
    La chasse en droit comparéColloque Strasbourg, 9 - 10 novembre 1995
    par Martin Gilles, Romi Raphaël, Fromageau Jérôme, Untermaier Jean
    Société Française pour le Droit de l'Environnement SFDE 1995
    Livre
  6. 6
    Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement
    Egalement en ligne : En ligne Via Le procès environnemental
    Livre
  7. 7
    Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement
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    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  8. 8
    Activité agricole et droit de l'environnement, l'impossible conciliation ?
    par Doussan Isabelle
    l'Harmattan 2002
    Thèse ou mémoire
  9. 9
    Sciences économiques et sociales terminales ES, enseignement de spécialité
    Bordas 2007
    Manuel
  10. 10
    LES RAPPORTS ENTRE LE DROIT DE LA CONCURRENCE ET LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE CADRE DE L'UNION EUROPEENNE
    par Gimalac Laurent
    [s.n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  11. 11
    LE DROIT DES RISQUES INDUSTRIELS : A LA RECHERCHE D'UNE BRANCHE DU DROIT
    par Rainaud Anne
    [s.n.] 1993
    Thèse ou mémoire
  12. 12
    Protection de l'environnement : de la contrainte au contrat : compte rendu des travaux des commissions
    par Congrès des notaires de France
    [s.n.] impr. 1995
    Livre
  13. 13
    De l'assurance de responsabilité à l'assurance directe : contribution à l'étude d'une mutation de la couverture des risques
    par Russo Chantal
    1999
    Thèse ou mémoire
  14. 14
    Le temps et le contrat d'assurance
    par Tafanelli Olivier
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  15. 15
    Les aspects juridiques des fusions et acquisitions bancaires nationales et européennes
    par Damy Grégory
    [Litec] DL 2005
    Thèse ou mémoire
  16. 16
    LES SITES CONTAMINES : DE LA POLICE ADMINISTRATIVE AU DROIT ECONOMIQUE
    par Steichen Pascale
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  17. 17
    La contribution du conseil constitutionnel à la régulation des rapports marchands : une approche de droit économique
    par Tatoud Philippe
    1994
    Thèse ou mémoire
  18. 18
    Les sites contaminés et le droit
    par Steichen Pascale
    LGDJ 1996
    Livre
  19. 19
    Activité agricole et droit de l'environnement : l'impossible conciliation ?
    par Doussan Isabelle
    [s.n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  20. 20
    Les sources privées du droit fiscal
    Thèse ou mémoire
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