Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes"
Les liens entre Orléans et le droit sont étudiés à travers diverses décisions des cours suprêmes tant nationales comme le Conseil d'Etat et la Cour de cassation qu'internationales comme la Cour européenne des droits de l'homme, parcourant toutes les branches du droit, des délégations...
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Auteurs principaux : | , |
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Collectivité auteur : | |
Format : | Livre |
Langue : | français |
Titre complet : | Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes" / [conférences, 22 mars 2018 et 12 avril 2019, à Orléans; [organisées par] Centre de recherche juridique Pothier de l'Université d'Orléans; sous la responsabilite de Maxime Charité,... & Nolwenn Duclos,... |
Publié : |
Le Mans :
Editions L'Epitoge
, DL 2020 |
Description matérielle : | 1 vol. (134 p.) |
Collection : | L' Unité du droit ; 28 |
Sujets : |
BU Droit
| Cote | Prêt | Statut |
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2e étage | 347.01 ORL | Empruntable | Disponible |