La crise des exceptions en droit d'auteur : étude paradigmatique

La condition, la forme et la justification théorique des exceptions sont aujourd hui au coeur du débat sur l avenir du droit d auteur. L objectif primaire de ces normes particulières est de garantir la cohérence du droit d auteur. Et pourtant les chercheurs s accordent sur la nécessité de leur recon...

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Auteur principal : Piatek Dariusz (Auteur)
Collectivités auteurs : Université d'Orléans 1966-.... (Organisme de soutenance), École doctorale Sciences de l'homme et de la société Orléans (Ecole doctorale associée à la thèse), Centre de recherche juridique Pothier Orléans 1998-.... (Laboratoire associé à la thèse)
Autres auteurs : Leroy Jacques (Préfacier), Treppoz Edouard (Préfacier)
Format : Thèse ou mémoire
Langue : français
Titre complet : La crise des exceptions en droit d'auteur : étude paradigmatique / Dariusz Piatek; préface de Jacques Leroy,...; avant-propos d'Edouard Treppoz,...
Publié : [Bayonne], [Issy-les-Moulineaux] : Institut universitaire Varenne , DL 2017
diff. LGDJ-Lextenso éditions
Description matérielle : 1 vol. (XVII- 519 p.)
Collection : Collection des thèses (Fondation Varenne) ; 141
Note de thèse : Texte remanié de : Thèse de doctorat : Sciences juridiques : Orléans : 2016
Sujets :
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