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Le précédent dans la jurisprudence du Conseil Constitutionnel
La 4e de couverture indique : "Bien qu en théorie étrangère à notre modèle juridique, la notion de précédent n est plus un tabou pour lesacteurs juridictionnels qui osent enfin parler d une pratique jusqu alors restée officieuse, voire hérétique dans notre tradition juridique. Attentifs à la ré...
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| Auteur principal : | |
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| Format : | Thèse ou mémoire |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Le précédent dans la jurisprudence du Conseil Constitutionnel / Coralie Richaud; préface de Dominique Rousseau,...; avant-propos de Nicole Maestracci,... |
| Publié : |
[Bayonne], [Issy-les-Moulineaux] :
Institut universitaire Varenne
, DL 2016 LGDJ-Lextenso éditions |
| Description matérielle : | 1 vol. (XVI-484 p.) |
| Collection : | Collection des thèses (Fondation Varenne) ; 135 |
| Note de thèse : | Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit public : Montpellier : 2015 |
| Sujets : | |
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Le précédent dans la jurisprudence du Conseil Constitutionnel |
| Résumé : | La 4e de couverture indique : "Bien qu en théorie étrangère à notre modèle juridique, la notion de précédent n est plus un tabou pour lesacteurs juridictionnels qui osent enfin parler d une pratique jusqu alors restée officieuse, voire hérétique dans notre tradition juridique. Attentifs à la réception et au respect de leurs décisions, les juges suprêmes français ont relancé la réflexion autour du précédent. S inscrivant dans un questionnement global sur la fonction de juger, le recours au précédent exprime une certaine représentation de l art de juger. Dès lors, il convient de s interroger sur les raisons qui conduisent les juges suprêmes français à y faire référence en dépit des interdits historiques et théoriques. Manifestation de la mémoire du juge, la référence au précédent est inhérente à la fonction de juger ce qui explique que le juge y ait recours. Ancré dans son passé et acteur de son temps, le juge peut alors affirmer son propre pouvoir et s arracher à la représentation traditionnelle de son office. En convoquant son précédent, le juge convoque sa loi source de son propre pouvoir, lui permettant en retour de s imposer comme un être conscient de lui-même et de son pouvoir normatif." |
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| Récompenses : | Accessit du Prix des thèses de l'Institut universitaire Varenne - édition 2016. Catégorie : "Concepts fondamentaux du droit constitutionnel" |
| Bibliographie : | Bibliogr. p. [415]-469. Notes bibliogr. Index |
| ISBN : | 978-2-37032-102-2 |