L'auteur professionnel : entre droit d'auteur et droit social
Le point sur l'activité d'auteur ainsi que les contradictions entre le droit d'auteur et le droit social. En droit d'auteur, l'auteur est conçu comme un propriétaire, titulaire de droits de propriété intellectuelle. A l'inverse, en droit social, il est un professionnel...
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Autres auteurs : | , |
Format : | Thèse ou mémoire |
Langue : | français |
Titre complet : | L' auteur professionnel : entre droit d'auteur et droit social / Stéphanie Le Cam; préface d'André Lucas et de Carine Bernault |
Publié : |
Paris :
LexisNexis
, 2014 |
Description matérielle : | 1 vol. (XII-452 p.) |
Collection : | Collection de l'Institut de recherche en propriété intellectuelle ; 44 |
Note de thèse : | Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé : Nantes : 2011 |
Sujets : | |
Documents associés : | Autre édition:
L' auteur professionnel, entre droit d'auteur et droit social |
Résumé : | Le point sur l'activité d'auteur ainsi que les contradictions entre le droit d'auteur et le droit social. En droit d'auteur, l'auteur est conçu comme un propriétaire, titulaire de droits de propriété intellectuelle. A l'inverse, en droit social, il est un professionnel et un assuré social. Son activité est donc située entre la sphère personnelle et le monde du travail. |
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Récompenses : | Prix de thèse du Cabinet Gilles Vercken |
Bibliographie : | Bibliogr. p. 427-444. Notes bibliogr. Index |
ISBN : | 978-2-7110-1783-6 |