Coutumes du pays et duché de Normandie, anciens ressorts & enclaves d'icelui, augmentées de plus de moitié, par plusieurs edits, déclarations, arrets & nouveaux réglemens, tant du Conseil que de la Cour, rendus jusqu'à present, comme il est marqué en la table du recueil à la suite de celle des titres ci-après ; & en outre, les articles rectifiez par les textes d'Aviron & de Berault. Avec des extraits sommaires des edits, déclarations, ordonnances & arrêts concernans les mariages : et d'une table des matières, tant pour la coûtume que pour les articles placitez. Nouvelle & derniere edition

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Bibliographic Details
Main Authors : Berault Josias (Auteur), Aviron Jacques Le Batelier d' (Auteur)
Other Authors : Besongne Jean-Baptiste (Imprimeur)
Format : Book
Language : français
Title statement : Coutumes du pays et duché de Normandie, anciens ressorts & enclaves d'icelui, augmentées de plus de moitié, par plusieurs edits, déclarations, arrets & nouveaux réglemens, tant du Conseil que de la Cour, rendus jusqu'à present, comme il est marqué en la table du recueil à la suite de celle des titres ci-après ; & en outre, les articles rectifiez par les textes d'Aviron & de Berault. Avec des extraits sommaires des edits, déclarations, ordonnances & arrêts concernans les mariages : et d'une table des matières, tant pour la coûtume que pour les articles placitez. Nouvelle & derniere edition
Published : A Rouen, Jean-B. Besongne. M. DCC. XXXIII 1732
Physical Description : [44]-652-[36] p.
Titre conventionnel : Coutume. Normandie. 1732
Subjects :
Particularités de l'exemplaire : BU Droit, RES 508 :
Reliure basane, dos à quatre nerfs, tranches rouges


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Magasin Fonds ancien RES 508 Exclu du prêt Disponible