NantilusColloque national du trentième anniversaire des tribunaux administratifs, Grenoble, les 15 et 16 mars 1984
Enregistré dans:
| Collectivité auteur : | |
|---|---|
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Colloque national du trentième anniversaire des tribunaux administratifs, Grenoble, les 15 et 16 mars 1984 / Institut français des sciences administratives, Section dauphinoise |
| Publié : |
[S.l. :
s.n.]
, 198? |
| Description matérielle : | 1 vol. (pagination multiple) |
| Contenu : | Bilan de la décennie 1974-1983 / Daniel Chabanol. Sociologie des membres des tribunaux administratifs / Eliane Ayoub. Le constat : une crise salutaire / Jacques Léger. Les utilisateurs des tribunaux administratifs / Annie Villetorte. L'image des tribunaux administratifs / Marc Gjidara. Les tribunaux administratifs au coeur de la décentralisation / Patrice Loquet. L'informatisation de la gestion des tribunaux administratifs : l'exemple du tribunal administratif de Grenoble / Paul Guerin. Les secrétariats-greffes des tribunaux administratifs / Jean-Pierre Guin. La durée des instances / Franck Moderne. Le référé : procédé de réglement de fond / Jean Garagnon. Le rôle consultatif et administratif des tribunaux administratifs / Jean-Pierre Machelon. Les fonctions du contentieux administratif local / Marie-José Domestici-Met. Le contentieux européen devant les tribunaux administratifs / Georges Guillermin. Y a t-il une jurisprudence des tribunaux administratifs? / Pierre Fanachi. La connaissance de la jurisprudence des tribunaux administratifs / Didier Truchet. La procédure et les pouvoirs du juge / Jean-Marie Woehrling. Les rapports des tribunaux administratifs avec le juge judiciaire / Yvon Coudray. Les tribunaux administratifs et le conseil d'état / Jacqueline Morand-Deviller. Tribunaux administratifs et médiateur / Marie-Claude Gizard |
| Sujets : | |
| Particularités de l'exemplaire : | BU Droit, 2007 / 161 : Provenance : Don Hélin |
BU Droit
| | Cote | Prêt | Statut |
|---|---|---|---|
| Magasin | 2007 / 161 | Empruntable | Disponible |