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L'après-contrat : étude à partir du droit d'auteur
L'étude de l'après-contrat conduit à rechercher l'influence que conserve une convention, après son extinction, sur la situation des anciens partenaires. La propriété littéraire et artistique présente l'avantage d'offrir un large éventail de conflits postcontractuels et const...
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| Format : | Thèse ou mémoire |
| Langue : | français |
| Titre complet : | L' après-contrat : étude à partir du droit d'auteur / Guillaume Blanc-Jouvan; sous la dir. de Pierre-Yves Gautier |
| Publié : |
[S.l.] :
[s.n.]
, 2002 |
| Description matérielle : | 425 p. |
| Note de thèse : | Thèse de doctorat : Droit privé : Paris 2 : 2002 |
| Disponibilité : | Publication autorisée par le jury |
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| Documents associés : | Autre édition:
L' après-contrat Reproduit comme: L' après-contrat |
| Résumé : | L'étude de l'après-contrat conduit à rechercher l'influence que conserve une convention, après son extinction, sur la situation des anciens partenaires. La propriété littéraire et artistique présente l'avantage d'offrir un large éventail de conflits postcontractuels et constitue ainsi un domaine d'élection pour l'observation de l'après-contrat. Il s'agit de rechercher l'éventuelle originalité de ce temps contractuel. Précisément, le moment où le contrat prend fin est parfois délicat à déterminer, car, après l'extinction des obligations considérées comme essentielles, il se peut que des obligations nées du contrat doivent encore être exécutées. On parle à leur égard d'" obligations postcontractuelles ". L'expression pourrait faire croire à leur spécificité. Mais celle-ci apparaît largement contestable : notamment quant à leur naissance et à leurs conditions de validité, ces obligations restent profondément marquées par leur origine contractuelle. En réalité, leur originalité tient à leur vocation à l'autonomie : les obligations postcontractuelles constituent un " mini-contrat d'extinction ", qui doit être exécuté quelles que soient les modalités d'extinction de la convention, dès lors qu'elles ne conduisent pas à son effacement rétroactif. Une fois toutes les obligations d'origine contractuelle éteintes, la convention passée continue d'exercer une certaine influence sur la situation des anciens partenaires. Même si le principe est le recouvrement d'une liberté totale, la présence d'une convention passée est notamment à l'origine d'une obligation de loyauté renforcée, qui conduit à protéger les effets définitifs de la convention et à lutter contre le préjudice postcontractuel, dès lors que celui-ci ne découle pas de la seule extinction de la convention. |
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| Bibliographie : | Bibliogr. p. 353-410. Index |