L'après-contrat : étude à partir du droit d'auteur

L'après-contrat : étude à partir du droit d'auteur

L'étude de l'après-contrat conduit à rechercher l'influence que conserve une convention, après son extinction, sur la situation des anciens partenaires. La propriété littéraire et artistique présente l'avantage d'offrir un large éventail de conflits postcontractuels et const...

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Détails bibliographiques
Auteur principal : Blanc-Jouvan Guillaume (Auteur)
Collectivité auteur : Université Panthéon-Assas Paris 1970-2021 (Organisme de soutenance)
Autres auteurs : Gautier Pierre-Yves (Directeur de thèse)
Format : Thèse ou mémoire
Langue : français
Titre complet : L' après-contrat : étude à partir du droit d'auteur / Guillaume Blanc-Jouvan; sous la dir. de Pierre-Yves Gautier
Publié : [S.l.] : [s.n.] , 2002
Description matérielle : 425 p.
Note de thèse : Thèse de doctorat : Droit privé : Paris 2 : 2002
Disponibilité : Publication autorisée par le jury
Sujets :
Extinction de l'obligation > France > Thèses et écrits académiques
Contrats > France > Thèses et écrits académiques
Droit d'auteur > Droit moral > France > Thèses et écrits académiques
Documents associés : Autre édition: L' après-contrat
Reproduit comme: L' après-contrat

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