Rapport sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux et polluants : fait au nom de la Commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants

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Collectivité auteur : France Assemblée nationale 1958-.... Commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité (Auteur)
Autres auteurs : Paul Daniel (Artiste), Le Drian Jean-Yves (Artiste)
Format : Livre
Langue : français
Titre complet : Rapport sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux et polluants : fait au nom de la Commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants / président Daniel Paul; rapporteur Jean-Yves Le Drian
Publié : Paris : Assemblée nationale , 2000
Description matérielle : 4 vol. (442, 536, 433, 502 p.)
Collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé) ; 47/2000, 2535
Titre de l'ensemble : Documents d'information de l'Assemblée nationale vol. 47/2000
Contenu : Tome 1. Rapport.- Tome 2. Auditions vol. 1.- Tome 2. Auditions vol. 2.- Tome 2. Auditions, vol. 3
Sujets :
Documents associés : Fait partie de l'ensemble: Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale

Bib. CDMO (Droit maritime et océanique)

Informations d'exemplaires de Bib. CDMO (Droit maritime et océanique)
Cote Année Prêt Statut
CDMO (UFR Droit, Bât. B, Salle 224) 341.72 PAUL Tome II, vol. 1 Exclu du prêt disponible
CDMO (UFR Droit, Bât. B, Salle 224) 341.72 PAUL Tome II, vol. 2 Exclu du prêt disponible
CDMO (UFR Droit, Bât. B, Salle 224) 341.72 PAUL Tome II, vol. 3 Exclu du prêt disponible