Le droit portuaire

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Auteur principal : Rézenthel Robert (Auteur)
Format : Livre
Langue : français
Titre complet : Le droit portuaire / Robert Rezenthel,...
Publié : Nantes : Université de Nantes , 1997
Description matérielle : 5 vol.
Contenu : 1, Les sources du droit portuaire ; les régimes portuaires en France. 2, Les régimes portuaires dans le monde ; l'Union européenne et les ports maritimes. 3, Les aménagements portuaires ; les régimes domaniaux et la politique foncière dans les ports. 4, L'exercice des pouvoirs de police dans les ports maritimes. 5, le régime de la responsabilité ; les assurances portuaires ; le régime de la manutention portuaire ; la fiscalité portuaire ; le régime social des salariés de l'autorité portuaire
Sujets :

Bib. CDMO (Droit maritime et océanique)

Informations d'exemplaires de Bib. CDMO (Droit maritime et océanique)
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