Résultat(s) 1 601 - 1 620 résultats de 1 670 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,15s Affiner les résultats
  1. 1601
    Le contrat non négocié
    Thèse ou mémoire
  2. 1602
    De la qualité juridique de transporteur maritime de marchandises : notion et identification
    Thèse ou mémoire
  3. 1603
    Le litige, le juge et l'assureur de protection juridique
    par Gauvin Fanny, Desdevises Yvon
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  4. 1604
    La prison et l'hôpital psychiatrique du XVIIIe au XXIe siècle : institutions totalitaires ou services publics ? : contribution à l'étude de la privation de liberté en France et du paradigme de l'institution totalitaire
    par Mandy Caroline, Cadeau Emmanuel
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  5. 1605
    L'immunité civile de l'employeur : étude critique
    Thèse ou mémoire
  6. 1606
    Les avatars de la "clause sociale" dans les règles du commerce international : aspects juridiques
    par Duthu-Calvez Vanessa
    [s.n.] 2010
    Thèse ou mémoire
  7. 1607
    Les états de la Caraïbe et le droit des pêches maritime
    par Sylvestre Joël
    [s.n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  8. 1608
    L'exploitation commerciale du navire affrété en droit français et comparé
    par Jouidi Driss
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  9. 1609
    L'intérêt de l'entreprise et le droit du travail français : contribution à l'étude de la notion et de ses fonctions
    Thèse ou mémoire
  10. 1610
    Autorité, justices et droit en pays de marches séparantes : l'île de Bouin (XVIe-XVIIIe siècles)
    par Brochard François-Xavier
    [s. n.] 2010
    Thèse ou mémoire
  11. 1611
    Légitimité religieuse et transition démocratique : le cas du Maroc
    par Badri Karim
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  12. 1612
    Le sort du marin malade ou blessé en droit français
    par Zriouil Mohammed
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  13. 1613
    Déchets ménagers : le transfert des responsabilités opérationnelles et financières vers le producteur initial : étude de droit comparé franco-italien, les exemples des villes de Nantes et de Naples
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  14. 1614
    Régulations nationales et européenne de la profession vétérinaire
    Faculté de droit et des sciences politiques 1989?
    Livre
  15. 1615
    La fin programmée de l'agriculture biologique ? : analyse de la remise en cause d'un mode de production durable sous l'angle du droit
    par Moÿ Anne-Charlotte
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  16. 1616
    L'abandon du projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes : quels enseignements ?
    par Van Lang Agathe, Lormeteau Blanche
    Presses universitaires de Rennes DL 2021
    Livre
  17. 1617
    Etat des mains-courantes des commissariats et postes de police de la ville de Nantes
    Livre
  18. 1618
    Le golfe de Tarente : baie historique ?
    par Bouriaud Céline
    [s. n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  19. 1619
    La loi de sauvegarde des entreprises : quelles procédures ? quelles responsabilités ? : Colloque du vendredi 24 février 2006
    Litec 2007
    Livre
  20. 1620
    Le droit de reproduction des oeuvres de l'esprit dans l'environnement numérique
    Thèse ou mémoire
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