Résultat(s) 121 - 140 résultats de 1 670 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,07s Affiner les résultats
  1. 121
    Contrats de licence et droit de la concurrence
    par Bardou Mathieu
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  2. 122
    Chronologie des médias et propriété littéraire et artistique
    par Le Carre Anaël
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  3. 123
    La représentativité syndicale dans l'entreprise après la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale
    par Gache Nolwenn
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  4. 124
    La << responsabilisation >> de l'assuré social : le cas de l'assurance maladie
    par Lecollinet Angélique
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  5. 125
    Le nouveau PACS
    par Fiedorczuck Marta
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  6. 126
    Les limites de la marge nationale d'appréciation et la liberté d'expression : étude comparée de la jurisprudence de la Cour européenne de la Cour interaméricaine des droits de l'homme
    par Barbosa Delgado Francisco R.
    [s. n.] 2010
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  7. 127
    Les mesures conservatoires à l'égard des pays non signataires du Protocole de Kyoto
    par Herbeaux Cendrine
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  8. 128
    Les effets des techniques de clonage sur le statut du corps humain : Renforcement de la protection de l'être humain-personne et réification du statut juridique de l'embryon
    par Triscos Stéphanie
    [s.n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  9. 129
    La stratégie normative de l'Organisation maritime internationale (OMI)
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  10. 130
    La localisation de l'execution du contrat selon l'article 5-1 de la convention de Bruxelles du 27 septembre 1968 et du règlement du 22 décembre 2000 relatif à la compétence juridictionnelle
    par Leung Hélène
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  11. 131
    La notion d'équité dans le contentieux international des délimitations maritimes
    par Drisch Jérémy
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  12. 132
    La nature juridique de nom de domaine
    par Moy Jean-Marc de
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  13. 133
    L'encadrement juridique de la relation commerciale entre éditeurs et utilisateurs de logiciels (Business tio business) : quels enjeux et quels acteurs ?
    par Le Thieis Emilie
    [s. n.] 2013
    Thèse ou mémoire
  14. 134
    Gestion des pêches et patrimonialisation des ressources halieutiques
    par Blanchet Nicolas
    [s. n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  15. 135
    La Société Européenne (SE)
    par Le Pomellec Maxime
    [s. n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  16. 136
    Le plan Mellick : élaboration et mise en oeuvre dans la région des Pays de la Loire
    par Dezoteux Hélène, Helin Elise
    [s.n.] 1992
    Thèse ou mémoire
  17. 137
    Les services sociaux d'intérêt général dans le marché intérieur
    par Houssart-Dri Marine
    [s. n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  18. 138
    Le suivi du trafic maritime le long des côtes françaises
    par Levallois Damien
    [s.n.] 2007
    Livre
  19. 139
    Les class actions : pour la réparation des préjudices de masse
    par Pontes Leite Anne
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  20. 140
    Les modifications apportées par l'entrée en vigueur des règles de Hambourg
    par Duval Frédéric
    [s.n.] 1992
    Thèse ou mémoire
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