Résultat(s) 81 - 100 résultats de 189 pour la requête 'Lucas André', Temps de recherche: 0,06s Affiner les résultats
  1. 81
    Droit d'auteur et art culinaire
    par Strauss Charles-Henry
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  2. 82
    L'exercice de l'action en contrefaçon par les sociétés de gestion collective
    par Hamon Celia
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  3. 83
    Le prêt public de vidéogrammes
    par Le Bec Sylvain
    [s.n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  4. 84
    La compétence juridictionnelle internationale en matière de propriété intelectuelle
    par Collart Dutilleul Pauline
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  5. 85
    Le formalisme juridique au regard de l'informatique et de la télématique
    par Lelièvre Dominique
    [s.n.] 1992
    Thèse ou mémoire
  6. 86
    La notion de copie privée
    par Alcaraz Pierre
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  7. 87
    La durée des droits voisins
    par Pennec Nolwenn
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  8. 88
    Droit d'auteur et espace public
    par Luneau Mélanie
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  9. 89
    L'application du principe de l'effet relatif des contrats en propriété littéraire et artistique
    par Duflos Nicolas
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  10. 90
    Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins
    par Lebois Audrey
    LGDJ DL 2004, cop. 2004
    Thèse ou mémoire
  11. 91
    LA NOTION D'OEUVRE DANS LA CONVENTION DE BERNE ET EN DROIT COMPARE
    par Gervais Daniel J.
    [s.n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  12. 92
    Les lois révolutionnaires de 1791 et 1793 sur le droit d'auteur
    par Sculy-Logotheti Sybille
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  13. 93
    La faute du conducteur d'un véhicule terrestre à moteur
    par Moreau Mathilde
    [s. n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  14. 94
    Le droit d'auteur de l'Etat
    par Qian Xiao Hua
    [s.n.]
    Thèse ou mémoire
  15. 95
    RECHERCHES SUR LES ASPECTS INSTITUTIONNELS ET JURIDIQUES DE L'INFORMATISATION AU SENEGAL, CONTRIBUTION A L'EMERGENCE DU DROIT DE L'INFORMATIQUE EN AFRIQUE
    par Kamara Mamadou
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
  16. 96
    La gestion des droits d'auteur dans le domaine de la photographie
    par Pédron Jérôme
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  17. 97
    L'exploitation numérique des œuvres des journalistes
    par Forner Julie
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  18. 98
    La loi applicable au droit moral de l'auteur et de l'artiste-interprète
    par Launay Céline
    [s.n.] 1998
    Thèse ou mémoire
  19. 99
    L' exploitation des archives de l'INA
    par Paragot Stéphane
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  20. 100
    Exception au droit exclusif de l'auteur et liberté contractuelle
    par Goulette Denis
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
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