Résultat(s) 41 - 60 résultats de 189 pour la requête 'Lucas André', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 41
    L'opéra face à la propriété littéraire et artistique
    par Avot Adeline
    [s.n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  2. 42
    Le traitement national de la Convention de Berne
    par Bouchet-Le Mappian Émilie
    [s.n.] 2004
    Mémoire consultable en ligne et en texte intégral
    Livre
  3. 43
    Le droit d'auteur des journalistes
    par Sauvage Karine
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  4. 44
    Le droit moral de l'artiste-interprète
    par Benedetti Ariane
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  5. 45
    La mise à disposition des oeuvres sur demande dans l'environnement numérique
    par Kapellakou Galateia
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  6. 46
    La nature juridique du nom de domaine
    par de Moy Jean-Marc
    [s. n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  7. 47
    La cession des droits portant sur les œuvres futures
    par Bossiere Diane
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  8. 48
    Propriété intellectuelle et responsabilité civile
    par Ferraz Mickaël
    [s. n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  9. 49
    Propriété intellectuelle et droit de propriété : droits anglais, allemand et français
    par Bouchet-Le Mappian Émilie
    Presses universitaires de Rennes impr. 2013, cop. 2013
    Egalement en ligne : En ligne Via Propriété intellectuelle et droit de propriété en droits anglais, allemand et français
    Thèse ou mémoire
  10. 50
    Le principe de territorialité en droit des marques
    par Biel Laëtitia
    [s. n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  11. 51
    La portée territoriale des licences consentives par les sociétés de gestion collective
    par Triolaire Elise
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  12. 52
    La respons@bilité civile des concepteurs d'outils de recherche sur internet
    par Rigaudeau Nicolas
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  13. 53
    Le droit d'auteur en Afrique
    par Ngombé Yvon Laurier
    l'Harmattan DL 2009
    Livre
  14. 54
    L'exception de possession personnelle dans le droit des brevets
    par Macé Frédéric
    [s.n.] 1987
    Thèse ou mémoire
  15. 55
    Le contrat d'édition : étude comparée de droit français et égyptien
    Thèse ou mémoire
  16. 56
    Interactivité et droit d'auteur
    par Borlieu Tristan
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  17. 57
    Le fair use américain
    par Guermonprez Geoffroy
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  18. 58
    L' illustration dans l'édition
    par Bruneau Emmanuel
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  19. 59
    Le concours de droits de propriété intellectuelle : essai d'une théorie générale
    par Chatry Sylvain
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  20. 60
    L'apport à une société de gestion collective
    par Gosset Elodie
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
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