Résultat(s) 341 - 360 résultats de 1 670 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,08s Affiner les résultats
  1. 341
    Stratégie maritime européenne : Bilan en vue d'une intégration d'une garde côte
    par Valverde Fabrice
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  2. 342
    La preuve des avaries et manquants
    par Gueye Mamadou Diobé
    [s.n.] 1986
    Thèse ou mémoire
  3. 343
    La responsabilité civile internationale
    par Curtis Jessica
    [s. n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  4. 344
    L'effectivité et l'efficacité du contrôle de l'Etat du Port en droit français
    par Bruyne Cyrielle de
    [s. n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  5. 345
    Service public hospitalier et laïcite : commentaire de la circulaire DHOS/G N° 2005-57 du Ministère de la santé du 2 février 2005
    par Le Henaff Mathilde
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  6. 346
    La notion de personne de confiance
    par Bonnet Romain
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  7. 347
    Le droit pénal de la propriété intellectuelle
    par Jerphanion Philippine, de
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
  8. 348
    Les fondements de la prescription de l'action publique dans la doctrine depuis 1950
    par Rzetelny Elodie
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  9. 349
    L'obligation de garantie dans les contrats de cession de droits de propriété industrielle
    par Moret Morgan
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  10. 350
    Droit architecture et développement durable
    par Pedel Alice
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  11. 351
    Le traitement du terrorisme par les assurances maritimes
    par Louvet Anne-Claire
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  12. 352
    Le transit portuaire au sein de l' union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA)
    par Sonko Moussa
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  13. 353
    La jurisprudence de l'office européen des brevets, source du droit des brevets
    par Perdreau Dominique
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  14. 354
    Le double visage des sociétés de classification
    par Courdé Pierre-Antoine
    [s. n.] 2003-2004
    Thèse ou mémoire
  15. 355
    Tourisme et développement durable en zone de montagne
    par Boudard Magali
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  16. 356
    L'individualisation du bien vendu par rapport au transfert de propriété
    par Billoire Clément
    [s.n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  17. 357
    L' évolution de la notion de préjudice par ricochet
    par Bellanger Anne-Laure
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  18. 358
    Pôle emploi ou Le nouvel opérateur du service public de l'emploi issu de la fusion ANPE et réseaux ASSEDIC
    par Bordot Thomas
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  19. 359
    La bonne foi dans les contrats (étude comparative de droit français et chinois)
    par Ming Ma
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  20. 360
    La date de cessation de paiement : enjeux et conséquences
    par Lefeuvre Marion
    [s. n.] 2013
    Thèse ou mémoire
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