Résultat(s) 301 - 320 résultats de 1 670 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,07s Affiner les résultats
  1. 301
    Les baux d'habitation non soumis à la loi du 6 juillet 1989
    par Aubry carine
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  2. 302
    La responsabilité du fait des produits en Chine
    par HE Zhixin
    [s. n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  3. 303
    La loi organique relative aux lois de finances (LOLF) et la modernisation de l'Etat
    par Cieslik Marlène
    [s. n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  4. 304
    Peut-on parler d' "autorité de la chose arbitrée" en matière sportive ?
    par Pacaud Anne
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  5. 305
    Les droits voisins de l'artiste-interprète d'une oeuvre audiovisuelle
    par Garnier Angélique
    [s.n.] 2007
    Thèse ou mémoire
  6. 306
    L'effectivité et l'efficacité du contrôle de l'Etat du Port en droit français
    par Bruyne Cyrielle de
    [s. n.] 2007
    Livre
  7. 307
    L'élément humain dans les assurances maritimes
    par Sardin Charles
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  8. 308
    La notion de médicament remboursable
    par Guimiot-Bréaud Hélène
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  9. 309
    Le rôle du Ministère public près la cour des comptes : recherche sur le rôle juridictionnel du Parquet général
    par Ould-Aoudia Audrey
    [s.n.] 1995
    Thèse ou mémoire
  10. 310
    La parole de l'enfant en procédure civile
    par Hamon Virginie
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  11. 311
    Les délocalisations d'entreprises dans le nouvel espace économique communautaire
    par Gaye Rokhaya
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  12. 312
    Les espaces remarquables, un standard juridique de la "loi littoral"
    par Perdrix Elodie
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  13. 313
    Les régimes juridiques de l'eau ou la recherche d'un équilibre entre protection effective et droit d'accès à la ressource : regards sur une des modalités de la gestion de la rareté de l'eau en France
    par Guyard Eva
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  14. 314
    L' allocation universelle, le revenu inconditionnel
    par Penot-Morel Dominique
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  15. 315
    Droit comparé : le licenciement disciplinaire en France et en Espagne
    par Sanchez-Aillet Naïg
    [s. n.] 2000
    Thèse ou mémoire
  16. 316
    La contractualisation de la relation de travail au sein de la fonction publique territoriale
    par Sorin Audrey
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  17. 317
    Vers une barémisation des indemnisations ?
    par Paille Amélie
    [s. n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  18. 318
    Droits de la personnalité et liberté de la presse
    par Guiot Sabrina
    [s. n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  19. 319
    Droit des enquêtes publiques en Thaïlande
    par Tirasangka Vannapar
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  20. 320
    L'émergence du rôle de l'Union européenne en matière de sécurité maritime
    par Bougeard Laure
    [s. n.] 2006
    Thèse ou mémoire
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