Résultat(s) 181 - 200 résultats de 1 670 pour la requête 'Nantes Université -- Pôle Sociétés -- Faculté de droit et des sciences politiques', Temps de recherche: 0,07s Affiner les résultats
  1. 181
    La distribution de l'eau et l'assainissement dans l'agglomération nantaise
    par Moreau Ivan
    [s.n.] 1998
    Thèse ou mémoire
  2. 182
    Le contrôle de la Cour de cassation sur l'exigence de lien de causalité en matière de la responsabilité civile du fait personnel
    par Chobache Sonia
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  3. 183
    Habilitation à diriger des recherches
    par Ngnintedem Jean-Claude
    [s.n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  4. 184
    Le statut de la planche à voile
    par Lallaoui Abdeltif
    [s.n.] 1987
    Thèse ou mémoire
  5. 185
    L'efficacité de la résolution des litiges en matière d'assurance maritime par voie d'arbitrage
    par Fossi Noukaté Serges Aimé
    [éditeur inconnu] 2015
    Thèse ou mémoire
  6. 186
    La prestation transnationale de services à l'épreuve du projet de directive Bolkestein
    par Arnaud Matthieu
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  7. 187
    Alcool et violence conjugale
    par Lépinay Céline
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  8. 188
    Patrimoine professionnel et régimes matrimoniaux
    par Forgette Céline
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  9. 189
    Les droits de l'employeur cotisant dans ses relations avec l'URSSAF : opposabilité de la doctrine et application du recrit en matière sociale
    par Ali Mohamed Fathi
    [s.n.] 2006
    Thèse ou mémoire
  10. 190
    La sûreté nucléaire en droit international : quelle règlementation pour la radioporotection ?
    par Pooter Emmanuelle de
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  11. 191
    La pollution de l'atmosphère par les navires
    Thèse ou mémoire
  12. 192
    La protection de la vie privée face au droit à l' information
    par Rouillac François
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  13. 193
    L' effectivité des normes émanant de l'organisation maritime internationale
    par Lefebvre Hélène
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  14. 194
    L'application du Règlement n° 1169/2011 dit "INCO" aux filiales de distribution (sociétés de négoce) d'une industrie agroalimentaire et ses conséquences en termes de responsabilité
    par Blaise Gaëlle
    [s. n.] 2012
    Thèse ou mémoire
  15. 195
    Le plan de formation dans l'entreprise
    par Plard Anne-Charlotte
    [s.n.] 2008
    Thèse ou mémoire
  16. 196
    Qualification et régimes juridiques des << fermes solaires >>
    par Karboviac Sophie
    [s. n.] 2009
    Thèse ou mémoire
  17. 197
    La régionalisation et le principe de subsidiarité dans le cadre de la politique commune de la pêche
    par Huart Emeline
    [s.n.] 2001
    Thèse ou mémoire
  18. 198
    Les décisions de réhabilitation et de relèvement, du pardon à la réinsertion
    par Remongin Solenn
    [s.n.] 2005
    Thèse ou mémoire
  19. 199
    La protection internationale des appellations d'origine
    par Vadrot Romain
    [s.n.] 2003
    Thèse ou mémoire
  20. 200
    Le règlement des différends en propriété intellectuelle par l'organe de règlement des différends de l'OMC
    par Lair Séverine
    [s. n.] 2011
    Thèse ou mémoire
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