Résultat(s) 1 - 16 résultats de 16 pour la requête 'Vincent Jean-Yves', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 1
    L'évidence en contentieux administratif
    par Vincent Jean-Yves
    Presses universitaires de Rennes 2013, cop. 2013
    Thèse ou mémoire
  2. 2
    Recherches sur l'évidence en contentieux administratif
    Thèse ou mémoire
  3. 3
    Les communes et l'affichage
    Thèse ou mémoire
  4. 4
    Les effets des techniques de clonage sur le statut du corps humain : Renforcement de la protection de l'être humain-personne et réification du statut juridique de l'embryon
    par Triscos Stéphanie
    [s.n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  5. 5
    Réflexions sur l'intégration en droit public interne du principe de sauvegarde de la dignité de la personne humaine
    par Vidal Mariane
    [s.n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  6. 6
    Les traitements de données nominatives ayant pour fin la recherche dans le domaine de la santé
    par Toublanc Catherine
    [s.n.] 1995
    Thèse ou mémoire
  7. 7
    La dérèglementation, France Telecom et la téléphonie mobile publique
    par Couedic Yann
    [s.n.] 1997
    Thèse ou mémoire
  8. 8
    Les écoutes téléphoniques : le droit et la pratique
    par Le Grand Diane
    [s.n.] 1995
    Thèse ou mémoire
  9. 9
    De l'autonomie des collectivités territoriales françaises : essai sur la liberté du pouvoir normatif local
    par Joyau Marc
    LGDJ DL 1998, cop. 1998
    Thèse ou mémoire
  10. 10
    L'affichage, l'environnement et le droit : [journée d'étude, Nantes, 13 décembre 1984]
    Économica 1986
    Livre
  11. 11
    La rétention administrative des étrangers ou le périlleux équilibre entre raison d'Etat et Etat de droit
    par Roche Catherine
    [s.n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  12. 12
    De l'autonomie des collectivités locales françaises : contribution à une théorie de la décentralisation politique
    par Joyau Marc
    [s.n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  13. 13
    La règlementation du stationnement des nomades
    Thèse ou mémoire
  14. 14
    Liberté religieuse et éducation
    par Charrier-Potiron Laure
    [s.n.] 1995
    Thèse ou mémoire
  15. 15
    L'instance municipale et les étrangers : caractères généraux d'une réalité complexe
    par Rouet Grégory
    [s.n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  16. 16
    Le processus d'élaboration de la loi Chevènement sur l'immigration
    par Fernandez Sébastien
    [s.n.] 1998
    Thèse ou mémoire
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