Résultat(s) 1 - 13 résultats de 13 pour la requête 'Vandersanden Georges', Temps de recherche: 0,02s Affiner les résultats
  1. 1
    La procédure préjudicielle devant la Cour de justice de l'Union européenne
    par Vandersanden Georges
    Bruylant copyright 2011
    Egalement en ligne : En ligne Via La procédure préjudicielle devant la Cour de justice de l'Union européenne
    Livre
  2. 2
    La procédure préjudicielle devant la Cour de justice de l'Union européenne
    par Vandersanden Georges
    Bruylant 2011
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    Livre En ligne
  3. 3
    La responsabilité des Etats membres en cas de violation du droit communautaire : études de droit communautaire et de droit national comparé
    par Vandersanden Georges, Dony Marianne
    Bruylant 1997
    Livre
  4. 4
    Le droit de la Communauté économique européenne : commentaire du traité et des textes pris pour son application : 10 : la Cour de justice, les actes des institutions
    Livre
  5. 5
    L'Europe et les régions : aspects juridiques
    Éd. de l'Université de Bruxelles cop. 1997
    Livre
  6. 6
    Droit et pratique du contentieux communautaire
    par Sauron Jean-Luc
    la Documentation française 2004
    Livre
  7. 7
    Code de l'Union européenne : traités institutifs et textes relatifs au fonctionnement, principes fondamentaux, citoyens de l'Union et étrangers, Union économique et monétaire, politique étrangère et de sécurité commune, justice et affaires intérieures
    par Tizzano Antonio, Vignes Daniel
    Bruylant 2001
    Livre
  8. 8
    Droit international, intégration européenne et libres marchés : études de droit communautaire européen, 1965-2008
    par Waelbroeck Michel
    Bruylant 2011
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    Livre En ligne
  9. 9
    La réforme du système juridictionnel communautaire
    Ed. de l'Université de Bruxelles 1994
    Livre
  10. 10
    Droit international, intégration européenne et libres marchés : études de droit communautaire européen, 1965-2008
    par Waelbroeck Michel
    Bruylant 2011, cop. 2011
    Egalement en ligne : En ligne Via Droit international, intégration européenne et libres marchés
    Livre
  11. 11
    La fonction publique communautaire : nouvelles règles et développements contentieux
    Bruylant 2008
    Livre
  12. 12
    Mélanges en hommage à Jean-Victor Louis : Volume I
    par Université libre de Bruxelles -- Institut d'études européennes
    Ed. de l'Université de Bruxelles cop. 2003
    Livre
  13. 13
    Dans la fabrique du droit européen : scènes, acteurs et publics de la Cour de justice des Communautés européennes
    Bruylant 2009, cop. 2009
    Livre
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