Résultat(s) 1 - 6 résultats de 6 pour la requête 'Université de Caen Faculté de droit', Temps de recherche: 0,62s Affiner les résultats
  1. 1
    Les éléments constitutifs du contrat de mandat : recherche d'une définition, ses conséquences quant au régime de certains contrats de prestations de services
    par Falque-Pierrotin Charles
    Dalloz 1933
    Thèse ou mémoire
  2. 2
    Etude sur le régime des biens entre époux dans la Coutume d'Anjou (1508-1789)
    par Le Calonnec Joseph François
    Université de Caen 1959
    Thèse ou mémoire
  3. 3
    Le nouveau "pari éducatif" et l'ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante : étude du principe de libre circulation des biens et des services
    par Cassagnabere Bernard
    Presses universitaires du septentrion 2002
    Thèse ou mémoire
  4. 4
    La crise de l'énergie et le droit international : colloque de Caen : [actes du IXe Colloque de la Société française pour le droit international qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques (U.E.R.) de l'Université de Caen les 29, 30 et 31 mai 1975]
    Livre
  5. 5
    Le Discours de Bayeux : hier et aujourd'hui : colloque de Bayeux, 15 juin 1990
    par Decaumont Françoise
    Presses universitaires d'Aix-Marseille DL 1991
    Livre
  6. 6
    La SAS : 25 ans après : actes du colloque national DJCE tenu le 5 avril 2019 à la Faculté de Droit de Caen
    Livre
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